La taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
Intuitivement il suffit de faire valeur ajoutée * taux de TVA ; mais se pose le problème de la complexité de ce calcul. En effet, les organisations ne peuvent pas, par manque de temps et d’informations, calculer pour chaque opération, la valeur ajoutée.
Un système de calcul plus simple a été mis en place. Ce système est résumé par le schéma ci-dessous :
![]() |
Doc. TVA |
Lors de la vente au client, l’organisation perçoit le montant Toutes Taxes Comprises (TTC) de la vente. Ce montant TTC comprend le montant Hors Taxes (HT) plus le montant de la TVA. La TVA sur les ventes s’appelle la TVA collectée. Ce montant de TVA collectée doit être reversé à l’État. L’organisation a donc une dette envers l’État tant que la TVA collectée n’a pas été reversée à l’État.
Dans le même temps, l’organisation achète des biens et des services aux fournisseurs. À cette occasion, l’organisation paie le montant TTC. La TVA sur les achats s’appelle la TVA déductible. L’organisation a une créance envers l’État tant que la TVA déductible n’a pas été récupérée.
Par simplification, chaque mois ou chaque trimestre, l’organisation compare le total de la TVA collectée et le total de la TVA déductible.
Si la TVA collectée est supérieure à la TVA déductible, l’organisation a une dette envers l’État. Cette dette se nomme TVA à décaisser.
Si la TVA collectée est inférieure à la TVA déductible, l’organisation a une créance envers l’État. Cette créance se nomme crédit de TVA.
Taux de TVA | Exemples de biens et services concernés |
Taux supérieur réduit 2,1% |
• Certains médicaments • Redevance télévision |
Taux réduit 5,5% |
• Produits alimentaires de première
nécessité • Abonnements au gaz et à l'électricité |
Taux réduit 7% | • Restauration |
Taux normal 19,60% | Tous les produits et services pour lesquels un autre taux n'est pas prévu par la loi. |
Taux de TVA | Exemples de biens et services concernés |
Taux supérieur réduit 2,1% |
• Certains médicaments • Redevance télévision |
Taux réduit 5% |
• Produits alimentaires de première
nécessité • Abonnements au gaz et à l'électricité |
Taux réduit 10% | • Restauration |
Taux normal 20% | Tous les produits et services pour lesquels un autre taux n'est pas prévu par la loi. |
Formule 2 : TVA = valeur HT * taux de TVA
Donc en remplaçant la TVA de la formule 1 dans la formule 2 cela donne :
Valeur TTC = valeur HT + (valeur HT * taux de TVA)
=> Valeur TTC = valeur HT* (1 + taux de TVA)
Exemple : soit une valeur HT de 1 000 € et un taux de TVA normal. La valeur TTC est égale à 1 000 * (1 + 0,196) = 1 196 €.
Valeur HT = Valeur TTC / 1 + taux de TVA
TVA = (valeur TTC/1+taux de TVA)*taux de TVA
La TVA sur les ventes s’appelle la TVA collectée.
La TVA sur les achats s’appelle la TVA déductible.
Chaque mois ou chaque trimestre, l’organisation compare le total de la TVA collectée et le total de la TVA déductible et régularise la situation.
Valeur TTC = valeur HT* (1 + taux de TVA)
Valeur HT = Valeur TTC / 1 + taux de TVA
TVA = (valeur TTC/1+taux de TVA)*taux de TVA

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