La taxe sur la valeur ajoutée (TVA)

La taxe sur la valeur ajoutée (T.V.A.) est un impôt général de consommation qui atteint la plupart des biens et services consommés en France. C’est donc le consommateur final qui supporte la T.V.A. L'entreprise a un rôle d'intermédiaire entre le consommateur final et l'État.

La TVA, comme son nom l’indique, est un impôt sur la richesse produite. Sur cette richesse créée, l’État prend une partie. Cette partie est calculée à partir des taux de TVA. Les organisations doivent verser cet impôt à l’État mais comment le calculer ?

Intuitivement il suffit de faire valeur ajoutée * taux de TVA ; mais se pose le problème de la complexité de ce calcul. En effet, les organisations ne peuvent pas, par manque de temps et d’informations, calculer pour chaque opération, la valeur ajoutée.

Un système de calcul plus simple a été mis en place. Ce système est résumé par le schéma ci-dessous :

Doc. TVA

Lors de la vente au client, l’organisation perçoit le montant Toutes Taxes Comprises (TTC) de la vente. Ce montant TTC comprend le montant Hors Taxes (HT) plus le montant de la TVA. La TVA sur les ventes s’appelle la TVA collectée. Ce montant de TVA collectée doit être reversé à l’État. L’organisation a donc une dette envers l’État tant que la TVA collectée n’a pas été reversée à l’État.

Dans le même temps, l’organisation achète des biens et des services aux fournisseurs. À cette occasion, l’organisation paie le montant TTC. La TVA sur les achats s’appelle la TVA déductible. L’organisation a une créance envers l’État tant que la TVA déductible n’a pas été récupérée.

Par simplification, chaque mois ou chaque trimestre, l’organisation compare le total de la TVA collectée et le total de la TVA déductible.
Si la TVA collectée est supérieure à la TVA déductible, l’organisation a une dette envers l’État. Cette dette se nomme TVA à décaisser.
Si la TVA collectée est inférieure à la TVA déductible, l’organisation a une créance envers l’État. Cette créance se nomme crédit de TVA.

La TVA est calculée en appliquant au prix de vente hors taxe le taux prévu par la loi :

Taux de TVA	Exemples de biens et services concernés
Taux supérieur réduit 2,1%	• Certains médicaments • Redevance télévision
Taux réduit 5,5%	• Produits alimentaires de première nécessité • Abonnements au gaz et à l'électricité
Taux réduit 7%	• Restauration
Taux normal 19,60%	Tous les produits et services pour lesquels un autre taux n'est pas prévu par la loi.

La TVA est calculée en appliquant au prix de vente hors taxe le taux prévu par la loi :

Taux de TVA	Exemples de biens et services concernés
Taux supérieur réduit 2,1%	• Certains médicaments • Redevance télévision
Taux réduit 5%	• Produits alimentaires de première nécessité • Abonnements au gaz et à l'électricité
Taux réduit 10%	• Restauration
Taux normal 20%	Tous les produits et services pour lesquels un autre taux n'est pas prévu par la loi.

Formule 1 : Valeur TTC = valeur HT + TVA
Formule 2 : TVA = valeur HT * taux de TVA

Donc en remplaçant la TVA de la formule 1 dans la formule 2 cela donne :
Valeur TTC = valeur HT + (valeur HT * taux de TVA)

=> Valeur TTC = valeur HT* (1 + taux de TVA)

Exemple : soit une valeur HT de 1 000 € et un taux de TVA normal. La valeur TTC est égale à 1 000 * (1 + 0,196) = 1 196 €.

Dans le point A on a vu que Valeur TTC = valeur HT* (1 + taux de TVA) donc pour retrouver une valeur HT à partir d’une valeur TTC :

Valeur HT = Valeur TTC / 1 + taux de TVA

Pour trouver la valeur de la TVA dans une valeur TTC, il faut dans un premier temps calculer la valeur HT puis multiplier cette valeur par le taux de TVA :

TVA = (valeur TTC/1+taux de TVA)*taux de TVA