L'oeuvre de Bonaparte sous le Consulat - Maxicours

L'oeuvre de Bonaparte sous le Consulat

Objectif
  • Connaitre les changements effectués par Napoléon Bonaparte sous le régime du Consulat.
Points clés
  • La Constitution de l'an VIII attribue de très larges pouvoirs à Napoléon Bonaparte.
  • Napoléon, alors premier consul, réorganise les structures politiques, administratives, judiciaires et financières de la France.
  • Il fonde ainsi un État centralisé et efficace. Il donne également à la société française de nouvelles bases et œuvre à la pacification du pays.
1. La réorganisation de la France
a. Une nouvelle constitution

La Constitution de l'an VIII (1799) est essentiellement l'œuvre de Bonaparte. Elle cherche principalement à remédier à la faiblesse des institutions qui avaient caractérisé le Directoire.

Le Directoire est un régime politique de la France du 26 octobre 1795 au 4 novembre 1799 (18 brumaire an VIII). Ce régime se composait d'un comité de cinq membres et de deux assemblées.

La nouvelle constitution établit donc un pouvoir exécutif fort. Il est confié à trois consuls, mais la réalité du pouvoir est entre les mains du Premier consul, Napoléon Bonaparte. Il désigne seul les ministres et les fonctionnaires, et possède l'initiative des lois.
Le pouvoir législatif est faible, notamment parce qu'il est divisé entre 4 assemblées :

  • le Sénat ;
  • le conseil d'État, qui prépare les lois ;
  • le Tribunat qui les discute ;
  • le Corps législatif qui les vote.

Si le suffrage universel est rétabli, il est en fait très strictement encadré. Cette constitution, qui confère un immense pouvoir à Bonaparte, est approuvée par plébiscite.

Un plébiscite est une consultation directe du peuple par le vote, afin d'obtenir son adhésion à la politique menée par un chef d'État.
b. La réorganisation administrative et judiciaire

La réorganisation administrative est l'œuvre de la loi du 28 pluviôse an VIII (1800). Les principes qui sont au cœur de cette réorganisation sont la centralisation, l'efficacité et l'uniformité.

Tout le territoire français doit obéir à la même gestion administrative ; dans chaque département, un préfet nommé par le Premier consul est chargé de faire appliquer la politique du gouvernement et de faire régner l'ordre.

Chaque département est découpé en arrondissements, à la tête desquels se trouve un sous-préfet, et en communes, dirigées par un maire. Les maires et les sous-préfets sont également nommés par le Premier consul.

Paris est dotée d'un statut particulier et est placée sous l'autorité de deux préfets : le préfet de la Seine et le préfet de police.

La réorganisation judiciaire institue une hiérarchie de juridictions où les juges sont nommés par le Premier consul.

c. La réorganisation financière

Depuis l'Ancien Régime, la France souffrait du mauvais état de ses finances publiques. Pour mettre fin à ce problème, Napoléon réorganise l'administration des finances et la perception des impôts. Il établit une nouvelle monnaie, le franc germinal. En 1800, il crée la Banque de France.

L'Ancien Régime est la période précédant la Révolution française de 1789, caractérisée par un pouvoir monarchique absolu et une représentation de la société en trois ordres (noblesse, clergé et tiers état).
2. L'œuvre de pacification
a. La pacification intérieure

Napoléon Bonaparte se veut au-dessus des partis, et cherche à réconcilier les Français entre eux. Il souhaite apaiser les querelles nées de la Révolution.

C'est pourquoi il offre l'armistice aux chefs de l'insurrection vendéenne et favorise le retour des nobles émigrés. Il garantit la propriété des biens nationaux acquis sous la Révolution.

Rappel
L'insurrection vendéenne se déroule au printemps 1793. Ce département catholique se révolte contre la Constitution civile du clergé et la Convention qui décide la levée de 300 000 hommes pour faire face à la menace étrangère.

Mais Bonaparte sait que la paix intérieure passe surtout par l'apaisement de la question religieuse. C'est pourquoi il négocie avec le pape Pie VII un Concordat, signé en juillet 1801.

Signature du Concordat entre le Pape Pie VII et la France, tableau de Jean Baptiste Wicar © Costa/Leemage


Le catholicisme est désigné comme la religion de la majorité des Français. Les évêques et prêtres sont nommés par le Premier consul et investis par le pape. Ils sont rémunérés par le gouvernement français. Le nouveau clergé mêle des prêtres réfractaires et des prêtres constitutionnels, là encore pour réconcilier les Français.

Le concordat est un contrat entre un pays et la Papauté, réglant les rapports entre l'Église et cet État.
Les prêtres réfracteurs sont la part des ecclésiastiques français (la majorité des évêques et la moitié des prêtres) qui refusa de prêter serment à la Constitution Civile du Clergé, en 1790. À l'inverse, les prêtres constitutionnels sont ceux qui prêtèrent serment.
b. La pacification extérieure

Depuis 1792, la France n'a cessé d'être en guerre. Après la victoire de Marengo, Bonaparte contraint l'Autriche à signer la paix de Lunéville en 1801. Puis il se tourne vers l'Angleterre, qui accepte de signer la paix d'Amiens en mars 1802.
La France retrouve enfin la paix.

c. Les nouvelles bases de la société : les « masses de granit jetées sur le sol de France »

Par cette expression, Bonaparte affirme qu'il veut donner à la France des bases nouvelles et solides, qui puissent défier le temps et maintenir la concorde intérieure.

Il fait ainsi rédiger le Code civil, publié en 1804, qui consacre la liberté individuelle, l'égalité et la propriété. Il établit l'autorité du chef de famille.

Code Civil

En 1802, il crée les lycées, qui doivent former la future élite de la France.

La Légion d'honneur voit également le jour ; elle est destinée à récompenser les meilleurs serviteurs de l'État. Le prestige que Bonaparte acquiert grâce à toutes ces mesures lui permet de renforcer son pouvoir personnel. En 1802, il se fait nommer consul à vie avec le droit de désigner son successeur.

Deux ans plus tard, en 1804, Napoléon établit l'Empire.

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