Définition et portée du principe de prudence

Issue d’une pratique britannique, l’image fidèle (true and fair view en anglais) est traduite par F. Pasqualini, professeur en droit comptable et droit des sociétés, comme « une vision réelle par une traduction loyale de ce qu’est l’entreprise ». L’objectif premier de la comptabilité est donc de donner une image fidèle du patrimoine, de la situation financière ainsi que des résultats de l’entreprise. Les principes comptables aident à atteindre cet objectif.

Pour donner une image fidèle de la situation économique d'une entreprise, le plan comptable général (PCG) expose des principes d'évaluation et de présentation de l'information comptable. Les principaux sont donnés ci-dessous :

• le principe de séparation (ou d'indépendance) des exercices.
Un résultat est calculé par exercice comptable. Pour un exercice comptable donné, les traitements concernent tous les produits et charges de cet exercice et rien que ceux-ci.

• Le principe d'unité monétaire.
Tous les documents comptables doivent être établis en euros, c'est le principe d'unité monétaire.

• Le principe du coût historique.
A leur entrée dans le patrimoine de l'entreprise, les biens sont enregistrés à leur coût d'acquisition. Cette valeur d'origine n'est jamais modifiée. On parle ici d'évaluation au coût historique.

• Le principe de continuité de l'exploitation.
Bien que la vie de l'entreprise soit découpée par convention, en périodes successives (les exercices comptables), l'activité économique de l'entreprise présente généralement un caractère continu pendant plusieurs années. En conséquence, pour l'établissement des comptes annuels, l'entreprise est présumée poursuivre ses activités.

• Et enfin le principe de prudence étudié ci-après.

La prudence consiste à ne pas transférer sur des exercices futurs les incertitudes présentes susceptibles de grever (soumettre à de lourdes charges financières) le patrimoine et le résultat de l’entreprise.

La mise en œuvre de ce principe en comptabilité participe à l’objectif d’image fidèle des comptes annuels. Pour ne pas léser les partenaires de l'entreprise, la valeur du patrimoine doit être présentée en tenant compte des moins-values probables. Par prudence, les plus-values probables ne seront pas prises en compte.

Pour protéger le mieux possible les tiers, le patrimoine et la situation financière de l’entreprise sont donc présentés de façon « pessimiste ».

Les régularisations relevant du principe de prudence sont les dépréciations et les provisions pour risques et charges. Les amortissements relèvent-ils du principe de prudence ?

Avec l'évolution récente de la réglementation comptable, la réponse à cette question n'est pas simple. Selon l'article L 123-20 du code de commerce et l'article 120-3 du PCG, l'obligation d'amortir semble relever du principe de prudence mais selon C. Hoarau : « La conception économique de l’amortissement comptable met l’accent sur la formation du résultat. L’entreprise acquiert des immobilisations qui sont exploitées en vue d’en tirer des profits pendant plusieurs exercices. C’est pourquoi, en application du principe de d'indépendance des exercices, il convient d’en répartir le coût, afin que chaque exercice supporte une charge correspondant aux avantages tirés de l’utilisation du bien ».