La régularisation des charges et des produits dans le temps, des stocks et de leurs variations
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L’étude des stocks et de leurs variations porte sur les marchandises, les approvisionnements et les productions de biens. Les charges à répartir sur plusieurs exercices et les transferts de charges sont exclus du programme.
En pratique, on enregistre les charges et les produits à la date où la pièce comptable de base est :
• soit créée, dans le cas des pièces d'origine interne (factures adressées aux clients),
• soit reçue, dans le cas des pièces d'origine externe (factures reçues des fournisseurs).
Cependant, en vertu du principe d'indépendance des exercices, le calcul du résultat ne doit faire intervenir que les produits et les charges correspondant à l'activité de l'entreprise au cours de l'exercice. Il peut y avoir un décalage dans le temps entre le moment où l'entreprise a effectué une opération génératrice de charge ou de produit et le moment où la pièce comptable est enregistrée. Ce décalage doit être rectifié par un ajustement des comptes de gestion.
Une charge à payer est une charge connue avec certitude au moment de l'inventaire mais dont la pièce de base, permettant l'enregistrement comptable, ne sera reçue qu'au cours de l'exercice comptable suivant.
Afin que la charge soit prise en compte pour le calcul du résultat de l'exercice N, les travaux de fin d'exercice comportent l'ajustement suivant :
• débit d'un compte de charges ;
• crédit d'un compte de dettes - charges à payer.
Le PCG (plan comptable général) a prévu, pour chacun des comptes de dettes susceptibles d'être mouvementés, un compte de régularisation « Charges à payer », identifié dans la codification par un 8 en troisième position. Les comptes de régularisation sont donc tous du format xy8z.
• Le problème de la TVA (taxe sur la valeur ajoutée)
De nombreuses charges (achats, services extérieurs) sont soumises à la TVA. Il convient de respecter les règles habituelles en matière d'enregistrement de la TVA, à savoir :
- les comptes de charges sont débités pour un montant hors TVA déductible ;
- les comptes de dettes envers les tiers sont crédités pour un montant TTC, c’est-à-dire toute taxe comprise (lorsque l'opération est soumise à la TVA).
La différence entre ces deux montants correspond à la TVA qui figurera sur la facture non encore reçue. Cette différence s'enregistre dans le compte : 4458. Etat TVA à régulariser.
Exemple
L'entreprise a reçu, le 28 décembre N, une expédition de marchandises. L'entreprise n'a reçu la facture de ces marchandises (4 000 € HT) qu'en janvier N+1.
L'enregistrement de fin d'exercice est le suivant, au journal de l'entreprise :
• Le cas particulier des rabais, remises et ristournes
Le compte « 609. Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats » est un compte de charge soustractif qui est normalement crédité. La régularisation se fait donc dans le sens opposé de celui des autres charges :
au débit : au crédit :
4098. Fournisseurs débiteurs - 609. R.R.R. obtenus sur achats
Rabais,remises et ristournes
à obtenir
• débit d'un compte de tiers – produits à recevoir ;
• crédit d'un compte de produit.
Le cas particulier des rabais, remises et ristournes :
Le compte « 709. Rabais, remises et ristournes accordés par l'entreprise » est un compte de produit soustractif qui est normalement débité. La régularisation se fait donc dans le sens opposé de celui des autres produits :
Comptes de produits Comptes de créances
A DEBITER A CREDITER
709. R.R.R. accordés par l'entreprise 4198. Clients créditeurs R.R.R.
à accorder
Afin que la charge soit exclue du calcul du résultat de l'exercice N et reportée sur l'exercice N+1, les travaux de fin d'exercice comportent l'ajustement suivant :
• débit du compte de régularisation : 486. Charges constatées d'avance ;
• crédit d'un compte de charges.
Remarque : les régularisations de charges constatées d'avance sont enregistrées hors TVA.
• débit d'un compte de produits ;
• crédit du compte de régularisation : 487. Produits constatés d'avance.
Ceci signifie qu'on doit débiter le compte qui avait été crédité et que l'on doit créditer le compte qui avait été débité.
Ainsi, la double écriture d'inventaire à la clôture de l'exercice et de contre-passation à la réouverture, a eu pour effet :
• d'ajouter la charge ou le produit aux charges et produits imputables au résultat de l'exercice N ;
• de retrancher cette charge ou ce produit des charges ou des produits imputables au résultat de l'exercice N+1.
- stocks de matières premières,
- stocks d'autres approvisionnements,
- stocks de produits finis.
La régularisation s'effectue en deux étapes :
Actif Passif
|
ACTIF
IMMOBILISE ACTIF CIRCULANT Stocks Comptes de régularisations Charges constatées d'avance |
Valeur |
CAPITAUX PROPRES DETTES Comptes de régularisations Produits constatés d'avance |
|
|
Total |
Total |
Compte de résultat (cas entreprise industrielle)
Charges Produits
|
Achats de matières premières Variation de stocks de matières premières (Stock initial – stock final) |
SI - SF |
Production stockée (produits finis) (Stock final – stock initial) |
SF - SI |
|
Total |
Les écritures d'ajustement des comptes de gestion et de régularisations des stocks n'ont aucune incidence sur la trésorerie.
En vertu du principe d'indépendance des exercices, le calcul du résultat ne doit faire intervenir que les produits et les charges correspondant à l'activité de l'entreprise au cours de l'exercice. Il peut y avoir un décalage dans le temps entre le moment où l'entreprise a effectué une opération génératrice de charge ou de produit et le moment où la pièce comptable est enregistrée. Ce décalage doit être rectifié par un ajustement des comptes de gestion.
Une charge à payer est une charge connue avec certitude au moment de l'inventaire mais dont la pièce de base, permettant l'enregistrement comptable, ne sera reçue qu'au cours de l'exercice comptable suivant.
Une charge constatée d'avance est une charge enregistrée au cours de l'exercice mais qui concerne, en partie ou en totalité, un exercice ultérieur.
Un produit à recevoir est une vente (ou prestation) réalisée au cours de l'exercice mais dont la comptabilisation n'a pu être effectuée.
Un produit constaté d'avance est un produit comptabilisé au cours de l'exercice mais qui concerne, en partie ou en totalité, un exercice ultérieur.
Dans le système de l'inventaire intermittent (retenue en comptabilité générale), les stocks (marchandises, matières premières, produits finis…) sont évalués uniquement à la fin de l'exercice comptable grâce à un inventaire. Il faut régulariser cette situation à la fin de l'exercice comptable. La valeur du stock final va remplacer dans le bilan la valeur de l'ancien stock c'est-à-dire le stock initial évalué 12 mois plus tôt. De plus, il faut modifier le résultat de l'exercice grâce aux variations de stocks.
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