La Société Des Nations (SDN)- Première- Histoire

La SDN nait dans le contexte du règlement de la Première Guerre et des traités de paix.
À l'origine de cette création, il y a les conditions de la paix telles qu'elles ont été exposées par le président des États-Unis, Wilson, en janvier 1918 à travers les « Quatorze points » : il s'agit de parvenir à « assurer les garanties mutuelles d'indépendance politique et d'intégrité territoriale, aussi bien aux petits États qu'aux grands ».

La SDN entre en application le 10 janvier 1920 après la ratification du Traité de Versailles par l'Allemagne. Le première réunion a lieu à Paris mais on choisit Genève comme siège de l'organisation en raison de la neutralité de la Suisse.

La SDN est une organisation inter-gouvernementale (OIG) dont le but est de parvenir à un désarmement général et efficace pour prévenir toute guerre. Il s'agit d'assurer le principe de sécurité collective.
Tous les membres s'engagent à respecter et à maintenir l'intégrité territoriale ainsi que l'indépendance politique des États. Ceux-ci doivent être protégés contre toute agression extérieure. Le pacte ainsi conclu montre bien l'engagement sur une action positive de secours au profit du pays agressé.

L'article 16 précise même qu'un gouvernement ayant recours à la guerre, en contradiction avec les principes de la charte, est considéré comme ayant commis un acte de guerre contre tous les membres de la SDN. Ce même article prévoit d'ailleurs « la rupture de toutes relations commerciales et financières » avec l'État agresseur.
On cherche avant tout à recourir à des procédures de conciliation en cas de différends mais en cas de blocage, des sanctions économiques et financières (blocus, embargo, refus de crédits) peuvent être suivies de sanctions militaires.

L'Assemblée Générale réunit tous les États membres. Elle est d'abord composée des pays vainqueurs et des pays neutres. Ensuite l'admission est subordonnée à la ratification des 2/3 des membres. Elle se réunit une fois par an pour débattre des questions relatives à la paix dans le monde et contrôler le budget de l'organisation.

Le Conseil est l'institution représentant l'exécutif. Il est composé de neuf puis treize membres :

• cinq membres sont permanents (France, Royaume-Uni, Italie, Japon, États-Unis puis Chine après le retrait des Américains)
• quatre à onze membres sont temporaires.

Le Conseil est en particulier chargé de questions sur lesquelles l'Assemblée n'a qu'un pouvoir limité comme la question des mandats et des minorités nationales. il se réunit trois fois par an et désigne à l'unanimité qui est l'agresseur en cas de conflit.

Une séance du Conseil de la Société des Nations Ces deux institutions sont des organes temporaires. Ils sont complétés par un organe permanent, le Secrétariat général, chargé de l'administration ainsi que d'une Cour permanente internationale de justice qui siège à La Haye. Celle-ci est créée en 1922.

Lors de la première réunion de l'Assemblée Générale à la fin de l'année 1920, deux missions sont à la charge de la SDN.

Elle doit en premier lieu organiser les référendums prévus par les traités de paix et qui concernent des territoires contestés à population multinationale comme la Haute-Silésie où cohabitent Polonais et Allemands.

Elle est aussi chargée, par le biais du système des mandats, de répartir au profit des pays vainqueurs les colonies ou territoires enlevés aux pays vaincus.

La stabilité des États passe par une protection efficace des minorités d'Europe centrale qui rassemblent 30 millions de personnes. Pour cela, la SDN impose aux pays qui ont été créés ou agrandis (Pologne, Tchécoslovaquie, Royaume des Serbes, Croates et Slovènes ainsi que la Roumanie) des traités de minorités garantissant certains droits : droit de la citoyenneté du pays concerné, liberté individuelle et de culte, égalité devant la loi et usage de la langue.

Une commission spéciale est mise en place pour veiller au respect de ces principes, c'est la Commission des nouveaux États et de la protection des minorités. Tout litige opposant une minorité à un État peut désormais être porté devant le Conseil ou devant la Cour internationale de justice.

Malgré quelques réussites, la SDN cumule trop de faiblesses pour parvenir à ses objectifs. Dès sa naissance, elle est considérée comme la « société des vainqueurs » car elle est le prolongement du Traité de Versailles (elle est instituée en 1919) et est créée à l'instigation du Président Wilson (la création de la SDN est prévue dans son 14^e point).

Elle se trouve aussi affaiblie après l'exclusion de grandes puissances dans les années 1930. Les États-Unis n'en feront notamment jamais partie. Tenant à l'écart les nations jugées responsables de la guerre, le Japon se retire ainsi en 1933 après l'opposition de l'organisation à l'occupation par ce pays de la Mandchourie. L'URSS, membre en 1934 est exclue en 1939 pour sanctionner son agression envers la Finlande.

Par ailleurs, l'Allemagne est entre-temps devenue une république et adhère à la SDN après la signature du traité de Versailles (sans avoir vraiment le choix) ; quant à l'Italie, elle adhère à la SDN sur une ambiguïté forte qui fera le lit du fascisme mussolinien : considérée comme pays vainqueur puisqu'elle a rejoint les pays de l'entente, elle estime sa « victoire mutilée » à cause du traité de Versailles qui ne lui donne ni Fiume (Rijeka), ni l'Albanie indépendante.
Ces deux pays étant devenus des dictatures, l'Italie quitte la SDN en 1937 dans le cadre de son rapprochement avec l'Allemagne et la préparation de la guerre. L'Allemagne, intégrée en 1926, la quitte à l'arrivée d'Adolf Hitler au pouvoir en 1933.

La SDN est donc considérée comme la société des vainqueurs bien qu'elle ne soit pas constituée que par des vainqueurs.

Les moyens d'action dont dispose la SDN sont aussi dérisoires. Elle ne dispose pas de force armée spécifique et dépend donc des grandes puissances pour l'application de ses résolutions. Même les sanctions économiques deviennent difficiles à prononcer car les deux membres les plus influents, la Grande-Bretagne et la France, sont réticents à ces dispositions. Par ailleurs, un pays sanctionné peut très bien continuer à commercer avec un pays non membre.
Enfin, la SDN exige un vote unanime du Conseil pour appliquer une résolution, il est souvent impossible de l'obtenir.

Caricature de la Société des Nations Il n'est donc guère étonnant que la SDN ne parvienne pas à faire face aux crises des années 1930 et en particulier à la guerre civile espagnole et à la montée en puissance du nazisme qui conduit à la Seconde Guerre mondiale. C'est pourquoi, en avril 1946, la SDN disparaît officiellement pour laisser place à l'Organisation des Nations Unies.