Un procès et une exécution pour mettre fin à la monarchie - Maxicours

Un procès et une exécution pour mettre fin à la monarchie

Objectif
  • Comprendre comment le procès et l’exécution du roi ont influencé le cours de la Révolution, et ont constitué un point de rupture dans l’histoire de celle-ci.
Points clés
  • Louis XVI est emprisonné au Temple et déchu de ses fonctions le 10 août 1792.
  • Son procès s’ouvre le 11 décembre après une phase d’instruction dont l'objectif est la recherche de preuves contre lui pour établir l’acte d’accusation.
  • Malgré une défense active pour plaider son innocence, Louis Capet, reconnu coupable de haute trahison, est guillotiné le 21 janvier 1793, place de la Révolution à Paris.

Louis XVI (roi de 1774 à 1792) est décapité publiquement le 21 janvier 1793, place de la Révolution, à Paris.

Cette exécution met fin à tout éventuel projet politique de retour à la monarchie absolue et entérine l’échec de la monarchie constitutionnelle. Elle est l’aboutissement d’un procès qui se déroule du 10 au 26 décembre 1792.

Pour ce procès, l’Assemblée met en place une procédure judiciaire exceptionnelle. Des débats et des interrogations multiples animent les députés et l’opinion publique quant au sort à réserver à Louis XVI. La poursuite ou non du processus révolutionnaire, engagé depuis 1789, est un enjeu majeur de ce procès.

1. Louis XVI, monarque déchu
a. La suspension des pouvoirs du roi

La fuite du roi (20 et 21 juin 1791) le discrédite dans l’opinion publique et renforce la méfiance des révolutionnaires les plus radicaux à son égard. Ainsi, le 17 juillet, une pétition est lancée à la signature, au Champ de Mars, demandant la déchéance du roi et une nouvelle Constitution. Le rassemblement est violemment réprimé par la Garde Nationale sur ordre de l’Assemblée.

La journée révolutionnaire du 10 août 1792 met fin aux pouvoirs du roi. Les Sans Culottes parisiens ainsi qu’une partie de la Garde Nationale, prennent d’assaut le Palais des Tuileries, lieu de résidence du roi et de sa famille.

Le roi se réfugie à l’Assemblée, qui siège dans la salle du Manège, tout proche. Mais, sous la pression des Sans Culottes, l’Assemblée vote la suspension des pouvoirs du roi. Il est emprisonné ainsi que sa famille, à la prison du Temple, à Paris. Il y attend d’être fixé sur son sort.

b. L'abolition de la royauté

Le même jour, l’Assemblée annonce la rédaction d’une nouvelle Constitution et l’élection d’une nouvelle Assemblée, appelée la Convention (élue au suffrage universel masculin).

Le premier décret de la Convention est celui qui abolit la monarchie le 21 septembre 1792. La Convention proclame la République le 22 septembre. En attendant la nouvelle Constitution, la Convention gouverne le pays par l'intermédiaire de comités et de ministres.

Ces bouleversements politiques majeurs s’effectuent alors que les armées françaises sont pour la première fois victorieuses à Valmy : La Révolution se poursuit sans le roi.

2. L'instruction du procès : une procédure respectueuse des principes de 1789

La Convention met en place des commissions composées de députés pour définir la procédure à adopter et rechercher les preuves de la culpabilité du roi. La présentation de leurs comptes rendus devant l’Assemblée est source de multiples débats.

a. Est-il pertinent de juger le roi déclaré inamovible par la Constitution de 1791 ?

Saint Just, député de l’Aisne et Montagnard, déclare « Tout roi est un rebelle… et un usurpateur… cet homme doit régner ou mourir. ».

Pour Robespierre, député de la Seine et Montagnard, les députés « ne sont pas des juges ». Ils sont les représentants de la Nation, leur mission est politique et non judiciaire. Louis XVI est, par nature, l’ennemi de la Révolution et est donc coupable et doit être éliminé sans procès. Si un procès se tient, Louis XVI est alors présumé innocent et peut être innocenté ; dans ce cas, c’est la Révolution et ses acteurs qui sont coupables.
« Je prononce cette fatale vérité… mais Louis doit mourir parce qu’il faut que la patrie vive. », dira Robespierre.

Les députés girondins (expression popularisée au XIXe, députés modérés issus de la Gironde, proches de Brissot, d'où leur nom de Brissotins durant la Révolution) souhaitent un procès.

b. Qui doit être jugé ? Louis XVI ou le citoyen Louis Capet ?

La Convention, le 3 décembre 1792, déclare que le jugement de Louis Capet et non du roi Louis XVI est possible.

Remarque
La Convention retient le nom de Capet alors que Louis XVI est un descendant des Bourbons (branche cadette des Capétiens). Il s’agit là de montrer que Louis XVI est le descendant d’une longue lignée de monarques (la dynastie capétienne est fondée au Xe siècle par Hugues Capet) mais en même temps de désacraliser la personne royale.
c. Qui doit juger ?

La Convention (749 députés) se déclare seule compétente pour juger Louis Capet. Le procès se déroulera dans la salle du Manège (salle où siège l’Assemblée). Ainsi, sont écartées les cours de justice existantes. Le procès se déroulera comme suit :

  • la lecture de l’acte d’accusation ;
  • l'interrogatoire du prévenu ;
  • les plaidoiries de la Défense ;
  • les délibérés ;
  • le verdict.

Cette procédure fait de la Convention à la fois un juge et un accusateur. Aucun témoin n’est prévu. Un personnel judiciaire est présent aux audiences : il s’agit du greffier et de l’Accusateur public.

d. La recherche de preuves

Les preuves permettent d’établir la culpabilité du roi et sont des pièces à conviction indispensables au procès : le procès n’est pas arbitraire. Elles portent sur la fuite du roi en 1791, la création d’une troupe de Gardes Suisses au service du roi sans le consentement de l’Assemblée. Mais, des documents, découverts dans une armoire de fer, scellée dans un mur des appartements royaux au Palais des Tuileries, mettent en lumière le complot du roi contre la révolution avec la complicité de l'empereur d’Autriche.

Remis à la Convention par le ministre de I'Intérieur, Jean Marie Roland (époux de Madame Roland), ces documents renforcent l’acte d’accusation.

3. Le procès, du 11 décembre 1792 au 15 janvier 1793
a. Une procédure contradictoire
L'acte d'accusation

Le procès débute par le discours solennel du Président de l’Assemblée, Bertrand Barère. Celui-ci rappelle aux députés que leur mission est de juger au nom du peuple français, qu’il s’agit d’un procès pour l'Histoire (enjeux politiques) et qu’il doit servir d'exemple aux peuples l'Europe (enjeux pédagogiques).

Puis, Barère s'adresse à Louis Capet : « Louis, la nation française vous accuse. Vous allez entendre la lecture de l’acte... Louis, asseyez-vous… »

L'acte d’accusation comporte 33 chefs d'inculpation portant sur les actions du roi depuis 1789.

L’interrogatoire et la défense

Louis Capet justifie ses décisions pour chaque chef d’inculpation sans convaincre son auditoire. Sa défense est assurée par Trois avocats, dont Raymond de Sèze (ancien magistrat et avocat). Ils plaident la non culpabilité.

Les faits reprochés au roi, antérieurs à la Constitution de 1791, ne sont pas recevables car un monarque absolu n’est pas responsable de ses actes devant la Nation.

Pour les faits postérieurs à la Constitution de 1791, la responsabilité des ministres du roi est aussi engagée ; il n’est pas le seul responsable.

Enfin, cette Constitution rend le roi inamovible et les faits reprochés sont discutables faute de preuves solides. La parole est ensuite donnée à Louis Capet « Je vous déclare que ma conscience ne me reproche rien, et que mes défenseurs ne vous ont dit que la vérité ».

Les délibérés et le verdict

Le 1er janvier 1793, les députés délibèrent sur les modalités du jugement et le vote : quatre questions seront soumises au vote de l’Assemblée les 16 et 17 janvier. Ce vote ne sera pas secret : chaque député s'exprimera à la tribune de l’Assemblée. Beaucoup de députés, favorables à la clémence, ont pu se rétracter.

 

  • « Louis Capet est-il coupable de conspiration contre la liberté publique et d’attentat contre la sûreté générale de l’État, oui ou non ? »
    • Vote : 642 oui - 718 députés présents.
  • « Le jugement de la Convention contre Louis Capet sera-t-il soumis à la ratification du peuple, oui ou non ? »
    • Vote : 423 non - 721 députés présents. Les députés modérés (Brissotins) y sont favorables.
  • « Quelle peine sera infligée à Louis ? »
    • Vote : 387 pour la mort sans condition, 334 pour la détention ou la mort conditionnelle si le territoire est envahi.
  • « Y aura -t-il un sursis à l'exécution du jugement de Louis Capet, oui ou non ? »
    • Vote : 380 non - 690 députés présents.

Le verdict est communiqué au roi, dans sa prison, par ses avocats puis par une délégation de la Convention. 

b. Un procès publique, médiatique et médiatisé

Depuis la Révolution, les cours de justice sont ouvertes au public. Les Sans Culottes parisiens assistent, parfois bruyamment, au procès. Ils tentent d’influencer le vote des députés en huant les députés, réputés modérés. Les cours de justice sont aussi ouvertes aux journalistes qui relatent le déroulement des procès dans des gazettes dont le nombre a fortement augmenté (liberté d’expression).

La publicité de l’instruction, des débats et du verdict facilitent la rédaction de leurs articles. Les procès sont aussi sources de profits : le procès de Louis XVI se vend bien. Mais, c’est surtout après l'exécution que l’événement est couvert par la presse et les artistes : publication d’articles, d’estampes, en France et dans toute l’Europe. Ces documents sont les supports d'une propagande révolutionnaire insistant sur la traîtrise du roi ou de la propagande royaliste montrant un roi pieux et aimant. La mort du roi est l’occasion d’une bataille médiatique dans l’opinion publique.

 

 

Dernière entrevue de Louis XVI, avec sa famille, 20 janvier 1793, à sept heures du soir, entre 1793 et 1800.

 

c. L'exécution du 21 janvier 1793

La guillotine est installée sur un échafaud pour être vue du public. Cependant, des rumeurs de complot royaliste visant à libérer le roi se propagent dans Paris. Inquiète, la municipalité prépare la cérémonie minutieusement : les royalistes sont tenus à l’écart de l'exécution, les femmes, réputées clémentes et qui pourraient demander grâce ont interdiction de sortir dans la rue.

Tout le long du trajet, du Temple à la place de la Révolution, 12 000 hommes en armes sont postés. Sur la place, 80 000 soldats et 84 canons entourent l’échafaud. Avant la décapitation, le roi s'écrie : « je meurs innocent ».

 

Mort de Louis XVI

 

La décapitation donne lieu à des scènes de joie ; « Vive la liberté, vive la Nation ! ».

L'exécution achève de désacraliser la personne royale et ferme la voie à tout projet de retour à la monarchie. Elle constitue, à ce titre, un point de rupture dans l'histoire politique de la France .

Cependant, elle renforce la coalition des monarchies européennes.

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