La démocratie
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- Savoir définir la démocratie.
- Comprendre les concepts de la démocratie.
- La Ve République française est un régime démocratique car les pouvoirs y sont séparés et les citoyens sont à la base de son fonctionnement.
- À l’échelle nationale, l’élection du président de la République se fait au suffrage universel direct.
- À l’échelle locale, la démocratie s'exprime par le choix du conseil municipal.
La démocratie (du grec demos, le peuple,
et kratos, le pouvoir) est une forme de gouvernement
où le pouvoir appartient à l’ensemble des
citoyens.
Ceux-ci exercent le pouvoir directement par le vote et
par le biais de représentants qu’ils ont
élus.
Dans le monde grec des 5e et 4e
siècles avant J.-C., Athènes apparait
comme une cité particulière : c'est
une démocratie.
Les citoyens, qui ne représentent
toutefois qu’une minorité des habitants de
la cité, votent les lois, les
déclarations de guerre et chaque vote est
précédé d’un
débat.
Dans la ville, plusieurs lieux sont
dédiés à la participation des
citoyens aux affaires politiques, administratives et de
justice :
- la Pnyx, une colline où se réunit l’assemblée des citoyens (= ecclesia) pour y voter les lois, la guerre ou même les membres des autres institutions ;
- la Boulè, où 500 citoyens tirés au sort pour 1 an préparent les séances de l’ecclesia et les lois ;
- l’Héliée, un tribunal dans lequel 6 000 citoyens tirés au sort pendant 1 an rendent la justice ;
- le bâtiment dans lequel siègent les 10 stratèges élus pour 1 an qui commandent l’armée et dirigent la cité (= les dirigeants).
C’est le 21 septembre 1792 que la
Première
République est déclarée
en France, après l’abolition de la
monarchie. Ce nouveau régime s’est
progressivement imposé au cours des
décennies pour devenir largement synonyme de
démocratie.
En effet, la République s’est construite
autour de principes démocratiques et de
valeurs énoncées dans sa
devise (« Liberté,
Égalité,
Fraternité »).
L'organisation actuelle de la République
française est définie dans la
Constitution de 1958.
La Ve République est dite « indivisible, laïque, démocratique et sociale ». Elle repose sur :
- la souveraineté nationale ;
- le principe de la séparation des pouvoirs.
Ces deux aspects sont les garanties d’un
État démocratique et du respect des
droits fondamentaux des citoyens.
Le président de la République,
élu directement par le peuple tous les 5
ans, est l'élément central du
régime.
Il partage le pouvoir
exécutif avec le gouvernement,
dont il nomme le Premier ministre et les
différents ministres et
secrétaires d’État.
Le Parlement, constitué de
l’Assemblée nationale et du Sénat,
assure le pouvoir
législatif en votant les lois.
Le Sénat, situé au Palais du
Luxembourg, est composé de 348
sénateurs élus au suffrage
universel indirect. Il contrôle
l’action du gouvernement en ayant la
possibilité de le renverser.
L’Assemblée nationale,
située au Palais Bourbon, est composée de
577 députés élus au
suffrage universel direct. Elle dispose de
pouvoirs plus étendus que ceux du Sénat.
L’autorité judiciaire revient aux tribunaux et aux magistrats chargés d’appliquer la loi. Elle est donc indépendante du pouvoir exécutif ou législatif.
Le cheminement d’élaboration des lois est un élément majeur du fonctionnement démocratique de la République. En effet, les lois sont le résultat d’un long processus qui engage tous les acteurs de la démocratie :
- si l’initiative d’une loi vient d’un député ou d’un sénateur, c’est une proposition de loi ;
- si elle vient du gouvernement, c’est un projet de loi.
Dans les deux cas, les lois doivent être
adoptées dans les mêmes termes par
les deux assemblées.
Ensuite, le Conseil constitutionnel est
chargé de vérifier la bonne
conformité de la loi avec la
Constitution.
Enfin, la loi est promulguée par le
président de la République au
Bulletin officiel.
Un régime démocratique doit
s’étendre à toutes les
échelles de la République, y compris
locale car les
citoyens sont à la base des institutions.
Les citoyens de la commune, plus petit
échelon administratif, désignent tous les
Français et membres de l’Union
européenne de plus de 18 ans habitant la
commune.
Les citoyens élisent le conseil municipal
à partir de listes qui doivent respecter la
parité homme-femme. Le conseil municipal
élit à son tour un maire et des
adjoints.
C’est le conseil municipal qui prend les
principales décisions de la commune,
comme le vote du budget.
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