La rémunération dans les nouveaux liens de travail - Maxicours

La rémunération dans les nouveaux liens de travail

Objectifs
  • Identifier les composantes de la rémunération.
  • Distinguer la rémunération dans les nouveaux liens de travail.
Point clé

La rémunération est la contrepartie financière d’un travail fourni par le personnel d’une organisation.

Pour bien comprendre

Le lien de subordination, caractéristique du contrat de travail

1. Les composantes de la rémunération
a. Définition
La rémunération est la contrepartie financière d’un travail fourni pour le compte d’une organisation par un salarié ou un fonctionnaire.

On parle d’un salaire pour qualifier la rémunération perçue par le personnel d’une entreprise, et d’un traitement dans le cas d’une organisation publique (la rémunération d’un fonctionnaire s’appelle le traitement).

b. Les composantes de la rémunération

La rémunération peut être composée de plusieurs éléments :

  • le salaire ou le traitement brut ;
  • les revenus de la participation, de l’intéressement, du plan d’épargne entreprise ;
  • les primes, commissions, pourboires ;
  • les avantages en nature (véhicule de fonction, tickets restaurant, etc.).

Les organisations doivent se soumettre au Code du travail et aux conventions collectives en matière de rémunération.

Les organisations ont ainsi l’obligation de proposer un salaire horaire qui ne doit pas être inférieur au SMIC (Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance), salaire minimum imposé par la loi.

2. Les spécificités de la rémunération dans les nouveaux liens de travail
a. Les contraintes juridiques de la rémunération pour les travailleurs indépendants
Le travailleur indépendant a un statut différent de celui de salarié puisqu’il n’a pas de lien de subordination.

Il décide de l’organisation de son travail seul.

Remarque
Les indépendants sont aussi appelés TNS – Travailleurs Non Salariés.

Le régime social du travailleur indépendant diffère de celui des salariés puisqu’il dépend le plus souvent du régime de la sécurité sociale des indépendants.

Le régime de la sécurité sociale des travailleurs indépendants est basé sur des cotisations calculées en fonction du chiffre d’affaires (c’est le cas pour les micro-entrepreneurs).

b. Les spécificités de la rémunération liées aux nouveaux liens de travail

La transformation numérique est à l’origine de profonds bouleversements dans les nouveaux liens de travail : disparition d’emplois intermédiaires et progression d’emplois à haute qualification.

La rémunération proposée par les entreprises devra être à la hauteur des attentes des générations « millennials », plus volatiles. D’autres systèmes de rémunération se mettent en place, en fonction des objectifs.

Exemple
La partie variable de la rémunération devient plus conséquente : primes, intéressement, participation, stock-options.

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