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Les bases du traitement de l'information comptable

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Objectifs : qu’est-ce que le fondement technique de l’enregistrement des données : la partie double (présentation par les flux et par le patrimoine). Quelles sont les principales conventions d’évaluation et de présentation de l’information comptable : l’unité monétaire et le coût historique, la continuité d’exploitation, la périodicité et la séparation des exercices et la règle de prudence ?
Qu’est-ce que la notion de normalisation comptable : le Plan comptable général ?

1. Normalisation et Plan comptable général (PCG)

Pour que les informations comptables soient comprises de tous, il convient de définir des règles. Les règles comptables sont présentées dans le Plan comptable général (PCG). Ce Plan comptable général s'impose à toutes les entreprises.

Pour permettre une bonne comparaison des entreprises, l'objectif de la normalisation comptable est de donner une image fidèle (réelle) de la situation financière d'une entreprise.

La normalisation des documents comptables doit permettre :

• une présentation semblable des documents comptables quelles que soient les entreprises,
• une comparaison entre entreprises,
• la formation et la mobilité du personnel comptable,
• le calcul de l'impôt des sociétés versé à l'administration fiscale.

2. Les principales conventions d'évaluation et de présentation de l'information comptable

a. Périodicité et séparation des exercices

• Définition d'un exercice comptable

C'est la période de temps retenue par la comptabilité générale pour calculer le résultat de l'entreprise. Sa durée est généralement de 12 mois. Cette période correspond, le plus souvent, à l'année civile.
À la fin d'un exercice comptable, les documents de synthèse (appelés aussi « comptes annuels » : bilan + compte de résultat) sont réalisés.

• Séparation des exercices

Un résultat est calculé par exercice comptable. Pour un exercice comptable donné, les traitements concernent tous les produits et charges de cet exercice et rien que ceux-ci.

b. Unité monétaire et coût historique

Tous les documents comptables doivent être établis en euros, c'est le principe d'unité monétaire.
À leur entrée dans le patrimoine de l'entreprise, les biens sont enregistrés à leur coût d'acquisition. Cette valeur d'origine n'est jamais modifiée. On parle ici d'évaluation au coût historique.

c. Continuité de l'exploitation

Bien que la vie de l'entreprise soit découpée, par convention, en périodes successives (les exercices comptables), l'activité économique de l'entreprise présente généralement un caractère continu pendant plusieurs années. En conséquence, pour l'établissement des comptes annuels, l'entreprise est présumée poursuivre ses activités.

d. Règle de prudence

Pour ne pas léser les partenaires de l'entreprise, la valeur du patrimoine doit être présentée en tenant compte des moins-values probables. Par prudence, les plus-values probables ne seront pas pris en compte.

3. La liste des comptes du PCG

La numérotation des comptes est décimale. Les numéros se lisent à partir de la gauche, le premier numéro étant celui de la classe. Mais chaque compte peut lui-même se subdiviser

Chaque entreprise, en fonction du secteur d'activité, doit adapter et compléter les comptes du PCG. Ce plan adapté se nomme le plan de comptes.

4. Les flux économiques

a. Définition et représentation

Un flux économique est une quantité de biens, de services ou de valeurs monétaires en mouvement entre l'entreprise et ses partenaires.
Un flux entre l'entreprise et son partenaire se représente par une flèche.

Tout flux se caractérise :
• par son sens et sa valeur,
• par un point de départ et un point d'arrivée,
• par une unité de mesure : l'unité monétaire.

b. Classification des flux économiques

• Flux réel et flux financier

Un flux réel correspond à un mouvement de bien ou de service. Un flux financier correspond à un mouvement de monnaie ou d'engagement de paiement.

• Flux interne et externe

Un flux externe concerne l'entreprise et ses partenaires tandis qu'un flux interne concerne l'entreprise seule.

5. L'enregistrement des données

a. Emploi et ressource

La comptabilité de l'entreprise n'est concernée que par une extrémité de chaque flux. Le point d'arrivée d'un flux, c'est-à-dire ce qui « entre » dans l'entreprise, est un emploi. Le point de départ d'un flux est une ressource. Une ressource est ce qui a permis l'emploi.

b. La partie double

Pour chaque opération, la relation Emploi = Ressource doit être vérifiée. Ce qui est valable pour une opération l'est pour un ensemble d'opérations. Cette relation se nomme principe de la partie double.

c. Les documents de synthèse

Les flux sont enregistrés sur les documents de synthèse : le bilan et le compte de résultat. Le bilan est un tableau qui présente, à une date donnée, la situation patrimoniale de l'entreprise. Mais l'information contenue dans le bilan sur le résultat est insuffisante. Il faut expliquer la formation du résultat. Le compte de résultat est le document qui permet d'expliquer la formation de ce résultat.

d. Les opérations génératrices ou non de résultat

Les phases de financement et d'investissement ne sont pas, dans un premier temps, génératrices de résultat. En fonction des flux, la composition du patrimoine de l'entreprise varie. Il convient de partir du bilan initial, de tenir compte des flux et de modifier le bilan.

Après les phases de financement et d'investissement, l'entreprise n'a pas créé de richesse.
En revanche, la phase d'exploitation est génératrice de résultat. La comptabilité française considère que les achats (marchandises, matières premières, services…) appauvrissent immédiatement l'entreprise, c'est-à-dire que la valeur du patrimoine de l'entreprise baisse. Peu importe, dans un premier temps, que ces achats soient réellement « consommés » ou pas. En comptabilité, un appauvrissement est constaté par une charge et une charge influe sur le compte de résultat.

Au moment de la vente, il y a enrichissement de l'entreprise. Le patrimoine de l'entreprise augmente soit par une entrée d'argent soit par une créance. L'entreprise doit constater cet enrichissement en enregistrant un produit dans le compte de résultat. Un produit représente donc un enrichissement pour l'entreprise.
Le calcul du résultat, pour une période donnée, s'effectue en soustrayant les charges aux produits.

Il exite 3 cas :
• Produits > Charges ⇒ Bénéfice
• Produits < Charges ⇒ Perte
• Produits = Charges ⇒ Ni bénéfice, ni perte

Les opérations de règlement n'ont aucune incidence sur le résultat. Les incidences sont enregistrées au moment de la facturation. Au stade du règlement, le résultat ne peut être enregistré une deuxième fois.

L'essentiel

Pour que les informations comptables soient comprises de tous, il convient de définir des règles. Les règles comptables sont présentées dans le Plan comptable général (PCG).

Pour donner une image fidèle de la situation économique d'une entreprise, le PCG expose des principes d'évaluation et de présentation de l'information comptable. Les principaux principes comptables sont : le principe d’indépendance des exercices, le principe de prudence, le principe d’unité monétaire, le principe du coût historique, le principe de continuité de l’exploitation.

La numérotation des comptes dans le PCG est décimale. Chaque entreprise, en fonction du secteur d'activité, doit adapter et compléter les comptes du PCG. Ce plan adapté se nomme le plan de comptes.

Un flux économique est une quantité de biens, de services ou de valeurs monétaires en mouvement entre l'entreprise et ses partenaires. Il existe des flux réels et des flux financiers.

La comptabilité de l'entreprise n'est concernée que par une extrémité de chaque flux. Le point d'arrivée d'un flux, c'est-à-dire ce qui « entre » dans l'entreprise, est un emploi. Le point de départ d'un flux est une ressource. Une ressource est ce qui a permis l'emploi. Pour chaque opération, la relation Emploi = Ressource doit être vérifiée. C'est le principe de la partie double.