Le traité de Rome - Maxicours

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Le traité de Rome

Quelle forme d'union institue le traité de Rome en 1957 ?
1. La signature du traité
a. L'Europe des six
La mise en place de la Communauté Européenne du Charbon et de l’Acier est la première étape vers la création d’une union plus large.

Les six engagent en effet des négociations qui aboutissent le 25 mars 1957 à la signature du traité de Rome, composé en fait de deux traités : l’un institue la Communauté Économique Européenne (CEE) ;
et l’autre, la Communauté Européenne de l’Énergie atomique, l’Euratom

On parle alors d’Europe des Six. Le Royaume-Uni refuse pendant un certain temps de s’associer à cette Europe des Six et constitue une zone de libre-échange avec d'autres pays européens : l’Association Européenne de Libre-échange ou AELE.
b. Les objectifs de la CEE
Il s’agit d'abord de mettre en place un vaste ensemble économique, un Marché commun, au sein duquel toute barrière entravant la libre circulation des personnes et des biens serait abolie. 

Ensuite préparer sur un plus long terme une union politique. Le projet d'élire un parlement européen au suffrage universel direct est déjà dans l'air.

Mais pour bien commencer les choses, il fallait dans un premier temps abolir les barrières douanières (CEE) tout en tenant compte des écarts de développement entre les diverses économies nationales et écarter les questions qui fâchent comme l'agriculture qui pèse encore beaucoup dans les richesses nationales c'est pourquoi elle est le premier domaine pour lequel les six s'entendent dès le début des années 60 (adoption de la PAC : politique agricole commune).
2. Les premières réalisations
a. La formation du marché commun
La CEE entre en vigueur le 1er janvier 1958. À partir de cette date, commence une série de négociations pour consolider l'union économique de l'Europe. 

La formation d’un Marché commun et la réalisation d’une union douanière étant les objectifs premiers de la CEE, ses Six membres se sont appliqués entre 1959 et 1971 à harmoniser progressivement leurs législations douanières.
b. Une nécessaire gestion administrative
Le cadre de la CEE supprime les droits de douanes sur les échanges de marchandises entre pays membres et leur impose d'adopter des tarifs douaniers communs pour les échanges avec les autres pays.

Gérer les intérêts des Six nécessite la mise en place d’une administration complexe, installée à Bruxelles, ville qui s’affirme progressivement comme la capitale de l’Europe.

En 1967, dans un souci d’efficacité, les Six renforcent la cohésion de leurs institutions en créant un Conseil et une Commission chargée de faire exécuter les décisions du Conseil des ministres et de contrôler que chacun des pays respecte les règles communes.
L’essentiel

Un traité instituant une union économique entre six pays d'Europe, est signé à Rome le 25 mars 1957.
Il institue un vaste marché commun à l'intérieur duquel toutes les barrières douanières sont abolies. Les six pays signataires envisagent de compléter par la suite cette union économique par une union politique.

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