Le Consulat - Cours de Culture générale avec Maxicours

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Le Consulat

Après son coup d'Etat des 18 et 19 Brumaire, Bonaparte met en place un nouveau régime, le Consulat. Bonaparte se fait nommer Premier consul. Il s'assure la confiance du peuple en s'appuyant sur des plébiscites.

1. La réorganisation de la France
a. Une nouvelle constitution
La Constitution de l'an VIII (1799) est essentiellement l'œuvre de Bonaparte. Elle cherche à remédier à la faiblesse des institutions qui avaient caractérisé le Directoire.

La nouvelle constitution établit donc un pouvoir exécutif fort. Il est confié à trois consuls, mais la réalité du pouvoir est entre les mains du Premier consul, Napoléon Bonaparte. Il désigne seul les ministres et les fonctionnaires et possède l'initiative des lois.

Le pouvoir législatif est faible, notamment parce qu'il est divisé entre quatre assemblées : le Sénat, le conseil d'Etat, qui prépare les lois, le Tribunat qui les discute et le Corps législatif qui les vote.

Si le suffrage universel est rétabli, il est en fait très strictement encadré. Cette constitution, qui confère un immense pouvoir à Bonaparte, est approuvée par plébiscite.
b. La réorganisation administrative et judiciaire
La réorganisation administrative est l'œuvre de la loi du 28 pluviôse an VIII (1800). Les principes qui sont au cœur de cette réorganisation sont la centralisation, l'efficacité et l'uniformité.

Tout le territoire français doit obéir à la même gestion administrative ; dans chaque département, un préfet nommé par le Premier consul est chargé de faire appliquer la politique du gouvernement et de faire régner l'ordre. Chaque département est découpé en arrondissements, à la tête desquels se trouve un sous-préfet, et en communes, dirigées par un maire. Les maires et les sous-préfets sont également nommés par le Premier consul.

Paris est dotée d'un statut particulier, et est placée sous l'autorité de deux préfets ; le préfet de la Seine et le préfet de police.
La réorganisation judiciaire institue une hiérarchie de juridictions où les juges sont nommés par le Premier consul.
c. La réorganisation financière
Depuis l'Ancien Régime, la France souffrait du mauvais état de ses finances publiques. Pour mettre fin à ce problème, Napoléon réorganise l'administration des finances et la perception des impôts. Il établit une nouvelle monnaie, le franc germinal. En 1800, il crée la Banque de France.
2. L'œuvre de pacification
a. La pacification intérieure
Napoléon Bonaparte se veut au-dessus des partis, et cherche à réconcilier les Français entre eux. Il souhaite apaiser les querelles nées de la Révolution. C'est pourquoi il offre l'armistice aux chefs de l'insurrection vendéenne et favorise le retour des nobles émigrés. Il garantit la propriété des biens nationaux acquis sous la Révolution.

Mais Bonaparte sait que la paix intérieure passe surtout par l'apaisement de la question religieuse. C'est pourquoi il négocie avec le pape Pie VII un Concordat, signé en juillet 1801. Le catholicisme est désigné comme la religion de la majorité des Français.

Les évêques et prêtres sont nommés par le Premier consul et investis par le pape. Ils sont rémunérés par le gouvernement français. Le nouveau clergé mêle des prêtres réfractaires et des prêtres constitutionnels, là encore pour réconcilier les Français.
b. La pacification extérieure
Depuis 1792, la France n'a cessé d'être en guerre. Après la victoire de Marengo, Bonaparte contraint l'Autriche à signer la paix de Lunéville en 1801. Puis il se tourne vers l'Angleterre, qui accepte de signer la paix d'Amiens en mars 1802. La France retrouve enfin la paix.
c. Les nouvelles bases de la société : les « masses de granit jetées sur le sol de France »
Par cette expression, Bonaparte affirme qu'il veut donner à la France des bases nouvelles et solides, qui puissent défier le temps et maintenir la concorde intérieure.

Il fait ainsi rédiger le Code civil, publié en 1804, qui consacre la liberté individuelle, l'égalité et la propriété. Il établit l'autorité du chef de famille.
En 1802, il crée les lycées, qui doivent former la future élite de la France.
La Légion d'honneur voit également le jour ; elle est destinée à récompenser les meilleurs serviteurs de l'Etat.

Le prestige que Bonaparte acquiert grâce à toutes ces mesures lui permet de renforcer son pouvoir personnel. En 1802, il se fait nommer consul à vie avec le droit de désigner son successeur. Deux ans plus tard, en 1804, Napoléon établit l'Empire.

L'essentiel

La Constitution de l'an VIII attribue de très larges pouvoirs à Napoléon Bonaparte. Celui-ci réorganise les structures politiques, administratives, judiciaires et financières de la France. Il fonde ainsi un Etat centralisé et efficace. Il donne également à la société française de nouvelles bases et œuvre à la pacification du pays.

Repères

18 et 19 Brumaire an VIII (8 et 9 novembre 1799) : coup d'état de Bonaparte
Décembre 1799 : Constitution de l'an VIII
Janvier 1800 : création de la Banque de France et des préfets
Juin 1800 : victoire de Marengo
15 juillet 1801 : signature du Concordat avec le Pape
Mai 1802 : création des lycées et de la légion d'honneur
4 août 1802 : Bonaparte se fait nommer consul à vie
Avril 1803 : création du franc germinal
Mars 1804 : publication du Code civil
2 décembre 1804 : sacre de l'empereur Napoléon Ier

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