Communication et gestion des ressources humaines

Maxicours vous propose de decouvrir un extrait de quelques cours de Communication et gestion des ressources humaines. Pour proposer un accompagnement scolaire de qualite en Communication et gestion des ressources humaines, toutes nos ressources pédagogiques ont été conçues spécifiquement pour Internet par des enseignants de l'Education nationale en collaboration avec notre équipe éditoriale.

La sécurité et la santé au travail  
  • 1. Les risques professionnels :...
    • a. L’accident du travail
    • b. L’accident de trajet
    • c. La maladie professionnelle
  • 2. Les droits et obligations en...
    • a. Les obligations de l’employeur
    • b. Les droits et obligations du...
  • 3. Les conséquences des...
    • a. Les conséquences juridiques
    • b. Les conséquences...
  • 4. L’évaluation des...
    • a. Le taux de fréquence
    • b. Le taux de gravité
  • 5. La prévention des risques...

Objectif : mesurer les conséquences des risques professionnels et repérer les enjeux de la prévention.

Toutes les activités professionnelles comportent, à des degrés différents, des risques (accidents ou maladies). L’hygiène, la sécurité et la santé occupent donc une place prépondérante dans les conditions de travail.

1. Les risques professionnels : définition et caractéristiques
Les risques professionnels sont les risques auxquels le salarié est exposé dans son travail. La législation distingue trois types de risques professionnels.
a. L’accident du travail
L'accident du travail survient à un salarié sur son lieu de travail (par exemple, un ouvrier de fabrication dans un atelier) ou à une personne travaillant en quelque lieu que ce soit pour le compte de son employeur (par exemple, un technicien de maintenance en intervention chez un client).

L'accident peut arriver soit par le travail en lui-même, dans ce cas-là les conditions de sécurité n'ont pas été respectées par le salarié ou bien elles n'ont pas bien été communiquées par l'employeur, soit dans le contexte du travail (par exemple, un employé tombe en montant les escaliers pour aller à son bureau et se casse la cheville)

Pour être qualifié accident du travail, celui doit présenter trois critères :

- l'accident intervient de manière soudaine (par exemple, l'apparition brutale d’une douleur lors d’une manutention) ;

- l’accident provoque un ou plusieurs dommages corporels (une plaie, une fracture, une brûlure) ;

- au moment de l’accident, la subordination juridique du salarié à son employeur doit aussi être prise en considération (accident survenant au cours d’un déplacement professionnel).

Selon les statistiques officielles du ministère de la Santé, le nombre des accidents du travail survenus au cours du 2trimestre 2006 est de 288 347, dont 182 046 avec arrêt de travail.

b. L’accident de trajet
Il se produit lors du trajet habituel direct entre le domicile et le lieu de travail (ou inversement) du salarié.

Selon les statistiques officielles du ministère de la Santé, le nombre des accidents de trajet survenus au cours du 2trimestre 2006 est de 25 542, dont 16 929 avec arrêt de travail.

c. La maladie professionnelle
Si un travail expose un salarié de manière directe a un risque quelconque pour sa santé(ou même sa vie), la maladie qu'il peut encourir sera alors professionnelle. Les causes peuvent aussi être indirectes et provenir alors des conditions de travail qui encadrent son activité professionnelle.

Selon les statistiques officielles du ministère de la Santé, le nombre de maladies constatées et reconnues au cours du 2trimestre 2006 est de 3 471. La majorité d'entre elles sont liées à des affections au niveau des articulations, beaucoup sont des problèmes respiratoires causés par l'amiante, des douleurs lombaires ou autres maladies diverses.

Parmi ces maladies diverses, on assiste depuis plusieurs années à une croissance importante de troubles psychologiques liés au stress, avec des cas dramatiques de suicide des salariés sur leur lieu de travail.

2. Les droits et obligations en matière de sécurité au travail
a. Les obligations de l’employeur
L’employeur est soumis à l’obligation générale d’assurer la sécurité et de protéger la santé de ses salariés.

La gestion des risques

Elle doit être structurée en quatre étapes :

- la préparation : désigner un coordonnateur, se documenter, s’équiper d’outils adaptés pour évaluer les risques ;
le repérage : étudier les dangers à travers l’expérience et la pratique des salariés ;
- le classement : planifier des actions correctives, en fonction des priorités ;
- la résolution : pallier ces risques en proposant des actions de prévention.

La cotisation aux accidents du travail

Il existe pour l'employeur une assurance qui recouvre les risques professionnels. Pour la financer, il doit payer une cotisation qui se calcule sur les salaires bruts. Elle est versée à l’URSSAF. Le pourcentage du taux de la cotisation, communiqué par la Caisse régionale d’assurance maladie (CRAM), n'est pas fixe : il dépend de la taille et du domaine d'activité de l’entreprise. En effet, le facteur risque n'est pas le même dans toutes les entreprises.
 
Exemple : en 2006, le taux collectif appliqué à une entreprise qui fabrique des équipements de levage et manutention, dont l’effectif est
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