Mentions légales
Éditeur du site
Dénomination sociale : SEJER
Adresse du siège social : 92, avenue de France – CS 91464 – 75702 PARIS CEDEX 13 – France
Forme juridique : S.A.S.
Capital social : 9 898 330 €
N° R.C.S. Paris B 393 291 042
SIRET : 393 291 042 001 57
T.V.A. intracommunautaire : FR58393291042
Directeur de la publication
Marianne DURAND
Contact
contact@maxicours.com
Hébergeur
Le site www.maxicours.com est hébergé par la société Claranet France, 2 rue des Landelles, 35510 Cesson Sévigné
N° de téléphone : 01 44 78 63 65
Concepteur du site
SEJER
Propriété intellectuelle
Les éléments figurant au sein du présent Site tels que sons, images, photographies, vidéos, écrits, animations, programmes, charte graphique, utilitaires, bases de données et logiciels sont protégés par les dispositions du code de la propriété intellectuelle et appartiennent à Sejer.
L’Utilisateur s’interdit de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle afférents à ces éléments et notamment de les reproduire, de les représenter, de les modifier, de les adapter, de les traduire, d’en extraire et/ou d’en réutiliser une partie qualitativement ou quantitativement substantielle à l’exclusion des actes nécessaires à leur usage normal et conforme.
L’Editeur s’oppose à toutes opérations de moissonnage et de fouille de textes et de données au sens de l’article L. 122-5-3 du code de la propriété intellectuelle.
Cette opposition couvre l’ensemble du Site et des Contenus auxquels il donne accès.
Toutes opérations de moissonnage et de fouille de textes et de données visant le Site et ses Contenus, y compris par des dispositifs de collecte automatisée de données constituent donc des actes de contrefaçon sauf obtention d’un accord spécifique formellement exprimé de l’Editeur.
L’article R. 122-28 du code de la propriété intellectuelle précisant que l’opposition mentionnée au III de l’article L. 122-5-3 peut être exprimée par tout moyen, y compris par le recours à des conditions générales d’utilisation d’un site internet ou d’un service, l’absence de métadonnées associées au Site, répertoires du Site, Contenus du Site est sans incidence sur l’exercice du droit d’opposition exprimé par les présentes CGU. Pour faciliter la lecture de ce droit d’opposition par tout dispositif de collecte automatisée de données, cette opposition est également exprimée ainsi < TDM-RESERVATION: 1>.
Par conséquent, sauf autorisation de l’Editeur, l’utilisation de systèmes automatisés ou de logiciels pour extraire et collecter tout ou partie des Contenus du Site (en ce compris sa structure) de quelque façon que ce soit et à quelque fin que ce soit (notamment capture de données d’écran / « screen scraping », exploration et/ou fouille de données et/ou de textes, extraction de données et/ou de textes et récupération de données et/ou de textes, etc.) est interdite.