Les dépréciations
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Objectifs : définir les
dépréciations : réversibilité,
calcul, comptabilisation ; les incidences sur le
résultat, le bilan et la trésorerie.
Les dépréciations d’actif qui font l’objet d’une étude sont les suivantes : les terrains, les autres titres immobilisés, les stocks, les créances clients et les valeurs mobilières de placement.
Les dépréciations d’actif qui font l’objet d’une étude sont les suivantes : les terrains, les autres titres immobilisés, les stocks, les créances clients et les valeurs mobilières de placement.
1. Généralités sur les
dépréciations
A la clôture de l'exercice comptable, on compare la
valeur d'origine et la valeur à
l'inventaire de chacun des éléments du
patrimoine. Lorsque l'élément a subi une
dépréciation, la valeur à l'inventaire est
inférieure à la valeur d'origine. La
différence est alors qualifiée de moins-value.La dépréciation ne peut être due qu'à des causes temporaires ou susceptibles de disparaître. La dépréciation n'est alors pas irréversible ; elle est seulement probable.
Une dépréciation est la constatation comptable d'un amoindrissement de la valeur d'actif résultant de causes dont les effets ne sont pas jugés irréversibles.
Le compte de dépréciation est le compte de l'actif concerné auquel on intercale un 9 en deuxième position.
Ainsi, par exemple, pour la dépréciation d'un terrain (compte 211. Terrains), le compte de dépréciation est 2911. Dépréciation des terrains.
2. Incidences des dépréciations sur les comptes
annuels
La valeur nette comptable est égale au brut,
c'est-à-dire la valeur d'acquisition, diminuée des
dépréciations. C'est cette colonne (net) qui permet
de donner une image fidèle de la situation
patrimoniale d'une entreprise.Extrait d’un actif de bilan
Brut |
Dépréciations |
Net |
|
ACTIF IMMOBILISE Terrains Autres titres immobilisés ACTIF CIRCULANT Stocks Clients VMP |
Sur le compte de résultat, les dotations aux dépréciations (comptes 681 ou 686) augmentent les charges donc diminuent le résultat. Les reprises sur dépréciations (comptes 781 ou 786) augmentent les produits donc augmentent le résultat.
Les dépréciations n'ont aucune incidence sur la trésorerie. On parle de charge calculée (ou non décaissée).
3. Les actifs concernés par les
dépréciations
a. Les créances clients
La dépréciation correspond à la partie des
créances que l'on risque de ne pas recouvrer lorsque les
clients ont des difficultés de paiement.
Afin de prendre en compte une telle situation, il faut procéder aux opérations suivantes.
• Première opération : transfert de la créance dans un compte distinct
Le montant des créances dont le recouvrement s'avère délicat est transféré dans un compte de clients différent du compte habituel « 411. Clients » : 416. Clients douteux
Cette opération a pour but d'isoler les créances qui posent problème afin de suivre avec attention leur recouvrement ultérieur.
• Deuxième opération : évaluation de la perte probable
Le calcul de la perte probable s'effectue à partir du montant de la créance hors TVA (taxe sur la valeur ajoutée). En effet, l'administration fiscale rembourse aux entreprises la TVA collectée sur les créances irrécouvrables. La perte qu'une entreprise supporte par suite du non-paiement d'un client ne s'étend donc pas au montant de la TVA.
• Troisième opération : enregistrement de la dépréciation
Une dépréciation est enregistrée pour couvrir le montant de la perte probable.
Les incidents de paiement ne sont malheureusement pas exceptionnels pour une entreprise, ils font partie des problèmes d'exploitation normale. En conséquence, il faut débiter un compte de charges « d'exploitation ».
À chaque clôture d'exercice, on procède à une nouvelle évaluation des éléments du patrimoine. Tout changement dans cette évaluation d'une clôture d'exercice à une autre va entraîner un ajustement de la dépréciation.
- 1er cas : augmentation de la dépréciation
Dans ce cas, une dotation aux dépréciations est enregistrée en complément des dépréciations des exercices précédents. Débit du compte 681 et crédit du compte 491.
- 2e cas : diminution de la dépréciation
Pour diminuer une dépréciation existante, on effectue une reprise sur dépréciation. La reprise sur dépréciation constate une diminution de la perte probable. Elle constitue donc pour l'entreprise un produit, d'où l'enregistrement dans un compte de classe 7 (compte 781).
- 3e cas : dépréciation devenue sans objet
Lorsque la perte devient certaine ou lorsque l'élément porteur de moins-value n'est plus dans le patrimoine de l'entreprise, la dépréciation est devenue sans objet. Elle doit alors être annulée, c'est-à-dire qu'elle doit faire l'objet d'une reprise pour la totalité de son montant.
Cette perte certaine doit être enregistrée dans un compte de charges et, plus précisément, dans le compte 654. Pertes sur créances irrécouvrables.
Afin de prendre en compte une telle situation, il faut procéder aux opérations suivantes.
• Première opération : transfert de la créance dans un compte distinct
Le montant des créances dont le recouvrement s'avère délicat est transféré dans un compte de clients différent du compte habituel « 411. Clients » : 416. Clients douteux
Cette opération a pour but d'isoler les créances qui posent problème afin de suivre avec attention leur recouvrement ultérieur.
• Deuxième opération : évaluation de la perte probable
Le calcul de la perte probable s'effectue à partir du montant de la créance hors TVA (taxe sur la valeur ajoutée). En effet, l'administration fiscale rembourse aux entreprises la TVA collectée sur les créances irrécouvrables. La perte qu'une entreprise supporte par suite du non-paiement d'un client ne s'étend donc pas au montant de la TVA.
• Troisième opération : enregistrement de la dépréciation
Une dépréciation est enregistrée pour couvrir le montant de la perte probable.
Les incidents de paiement ne sont malheureusement pas exceptionnels pour une entreprise, ils font partie des problèmes d'exploitation normale. En conséquence, il faut débiter un compte de charges « d'exploitation ».
• Quatrième opération : ajustement de la dépréciation
À chaque clôture d'exercice, on procède à une nouvelle évaluation des éléments du patrimoine. Tout changement dans cette évaluation d'une clôture d'exercice à une autre va entraîner un ajustement de la dépréciation.
- 1er cas : augmentation de la dépréciation
Dans ce cas, une dotation aux dépréciations est enregistrée en complément des dépréciations des exercices précédents. Débit du compte 681 et crédit du compte 491.
- 2e cas : diminution de la dépréciation
Pour diminuer une dépréciation existante, on effectue une reprise sur dépréciation. La reprise sur dépréciation constate une diminution de la perte probable. Elle constitue donc pour l'entreprise un produit, d'où l'enregistrement dans un compte de classe 7 (compte 781).
- 3e cas : dépréciation devenue sans objet
Lorsque la perte devient certaine ou lorsque l'élément porteur de moins-value n'est plus dans le patrimoine de l'entreprise, la dépréciation est devenue sans objet. Elle doit alors être annulée, c'est-à-dire qu'elle doit faire l'objet d'une reprise pour la totalité de son montant.
Cette perte certaine doit être enregistrée dans un compte de charges et, plus précisément, dans le compte 654. Pertes sur créances irrécouvrables.
b. Les terrains
A chaque fin d’exercice comptable, l'entreprise doit
apprécier s'il existe un indice quelconque montrant que
l'actif a pu perdre notablement de sa valeur. Dans ce cas, un
test de dépréciation est
effectué. Ce test consiste à comparer la
valeur nette comptable de l’actif avec sa valeur actuelle.
Si la valeur actuelle est inférieure à la valeur
nette comptable, il convient d’enregistrer une
dépréciation.
Un terrain peut perdre de la valeur pour différentes raisons (modification de l’environnement, diminution de la valeur de marché…).
La comptabilisation de la dépréciation s'effectue par :
• le débit du compte 681. Dotation aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions – charges d’exploitation,
• le crédit du compte 2911. Dépréciation des terrains.
Pour l’ajustement de la dépréciation des terrains, le raisonnement est le même que pour les créances clients.
Un terrain peut perdre de la valeur pour différentes raisons (modification de l’environnement, diminution de la valeur de marché…).
La comptabilisation de la dépréciation s'effectue par :
• le débit du compte 681. Dotation aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions – charges d’exploitation,
• le crédit du compte 2911. Dépréciation des terrains.
Pour l’ajustement de la dépréciation des terrains, le raisonnement est le même que pour les créances clients.
c. Les valeurs mobilières de placement et les autres
titres immobilisés
La comptabilisation de la dépréciation s'effectue
selon les principes suivants :
• Au débit, compte 686. Dotation aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions – charges financières
• Au crédit, compte 2961. Dépréciation des titres de participation,
ou compte 297. Dépréciation des autres titres immobilisés,
ou compte 590. Dépréciation des VMP.
Pour l’ajustement de la dépréciation des titres, le raisonnement est le même que pour les créances clients.
• Au débit, compte 686. Dotation aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions – charges financières
• Au crédit, compte 2961. Dépréciation des titres de participation,
ou compte 297. Dépréciation des autres titres immobilisés,
ou compte 590. Dépréciation des VMP.
Pour l’ajustement de la dépréciation des titres, le raisonnement est le même que pour les créances clients.
d. Les stocks
Les stocks ont été évalués lors des
écritures d'inventaire à leur valeur d'origine,
c'est-à-dire :
- coût d'achat unitaire pour les marchandises, matières et approvisionnements ;
- coût de production unitaire pour les produits finis ou en cours.
Il arrive que la valeur actuelle (ou valeur d'inventaire) d'un élément en stock, à la clôture de l'exercice, soit inférieure à sa valeur d'origine. La dépréciation peut être due à des détériorations ou à la mévente (articles à solder). La dépréciation est constatée par une dépréciation des stocks qui est comptabilisée selon les principes suivants :
Exemple : le service de porcelaine de Limoges a été vendu durant l'exercice N. La dépréciation le concernant est devenue sans objet.
L'enregistrement comptable est le suivant :
- coût d'achat unitaire pour les marchandises, matières et approvisionnements ;
- coût de production unitaire pour les produits finis ou en cours.
Il arrive que la valeur actuelle (ou valeur d'inventaire) d'un élément en stock, à la clôture de l'exercice, soit inférieure à sa valeur d'origine. La dépréciation peut être due à des détériorations ou à la mévente (articles à solder). La dépréciation est constatée par une dépréciation des stocks qui est comptabilisée selon les principes suivants :
Exemple : en manipulant un service de porcelaine de Limoges, quelques pièces ont été ébréchées. Ce service, non encore vendu le 31 décembre N, est proposé en solde par l'entreprise au prix de 3 500 €. La valeur d'origine de ce service est de 5 000 €. L'écriture à passer est :
Les dépréciations des stocks constatées à la clôture d'un exercice font l'objet d'une reprise totale à la clôture de l'exercice suivant. En effet, les articles (marchandises, matières...) porteurs de dépréciation probable à la clôture de l'exercice N, ne font plus partie du patrimoine de l'entreprise un an plus tard. Ils ont été vendus ou retirés de la vente en cours d'exercice. La dépréciation attachée à ces articles est donc devenue sans objet.
Exemple : le service de porcelaine de Limoges a été vendu durant l'exercice N. La dépréciation le concernant est devenue sans objet.
L'enregistrement comptable est le suivant :
L'essentiel
Une dépréciation est la constatation comptable d'un amoindrissement de la valeur d'actif résultant de causes dont les effets ne sont pas jugés irréversibles.
Ces dépréciations concernent les immobilisations, les stocks, les créances clients et les VMP. Les principes de comptabilisation des dépréciations sont les mêmes pour ces différents actifs. Le compte de dépréciation est le compte de l'actif concerné auquel on intercale un 9 en deuxième position.
Une dépréciation est la constatation comptable d'un amoindrissement de la valeur d'actif résultant de causes dont les effets ne sont pas jugés irréversibles.
Ces dépréciations concernent les immobilisations, les stocks, les créances clients et les VMP. Les principes de comptabilisation des dépréciations sont les mêmes pour ces différents actifs. Le compte de dépréciation est le compte de l'actif concerné auquel on intercale un 9 en deuxième position.
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