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Cours de Comptabilité et finance des entreprises Terminale STMG - Les dépréciations


Note par nos Maxinautes :  
Objectifs : définir les dépréciations : réversibilité, calcul, comptabilisation ; les incidences sur le résultat, le bilan et la trésorerie.
Les dépréciations d’actif qui font l’objet d’une étude sont les suivantes : les terrains, les autres titres immobilisés, les stocks, les créances clients et les valeurs mobilières de placement.
1. Généralités sur les dépréciations
A la clôture de l'exercice comptable, on compare la valeur d'origine et la valeur à l'inventaire de chacun des éléments du patrimoine. Lorsque l'élément a subi une dépréciation, la valeur à l'inventaire est inférieure à la valeur d'origine. La différence est alors qualifiée de moins-value.
La dépréciation ne peut être due qu'à des causes temporaires ou susceptibles de disparaître. La dépréciation n'est alors pas irréversible ; elle est seulement probable.

Une dépréciation est la constatation comptable d'un amoindrissement de la valeur d'actif résultant de causes dont les effets ne sont pas jugés irréversibles.

Le compte de dépréciation est le compte de l'actif concerné auquel on intercale un 9 en deuxième position.
Ainsi, par exemple, pour la dépréciation d'un terrain (compte 211. Terrains), le compte de dépréciation est 2911. Dépréciation des terrains.

2. Incidences des dépréciations sur les comptes annuels
La valeur nette comptable est égale au brut, c'est-à-dire la valeur d'acquisition, diminuée des dépréciations. C'est cette colonne (net) qui permet de donner une image fidèle de la situation patrimoniale d'une entreprise.

Extrait d’un actif de bilan

  

     Brut      

Dépréciations

     Net      

ACTIF IMMOBILISE
Terrains
Autres titres immobilisés   

ACTIF CIRCULANT
Stocks
Clients
VMP
     

 

Sur le compte de résultat, les dotations aux dépréciations (comptes 681 ou 686) augmentent les charges donc diminuent le résultat. Les reprises sur dépréciations (comptes 781 ou 786) augmentent les produits donc augmentent le résultat.

Les dépréciations n'ont aucune incidence sur la trésorerie. On parle de charge calculée (ou non décaissée).
3. Les actifs concernés par les dépréciations
a. Les créances clients
La dépréciation correspond à la partie des créances que l'on risque de ne pas recouvrer lorsque les clients ont des difficultés de paiement.

Afin de prendre en compte une telle situation, il faut procéder aux opérations suivantes.

Première opération : transfert de la créance dans un compte distinct

Le montant des créances dont le recouvrement s'avère délicat est transféré dans un compte de clients différent du compte habituel « 411. Clients » : 416. Clients douteux
Cette opération a pour but d'isoler les créances qui posent problème afin de suivre avec attention leur recouvrement ultérieur.

Deuxième opération : évaluation de la perte probable

Le calcul de la perte probable s'effectue à partir du montant de la créance hors TVA (taxe sur la valeur ajoutée). En effet, l'administration fiscale rembourse aux entreprises la TVA collectée sur les créances irrécouvrables. La perte qu'une entreprise supporte par suite du non-paiement d'un client ne s'étend donc pas au montant de la TVA.

Troisième opération : enregistrement de la dépréciation

Une dépréciation est enregistrée pour couvrir le montant de la perte probable.
Les incidents de paiement ne sont malheureusement pas exceptionnels pour une entreprise, ils font partie des problèmes d'exploitation normale. En conséquence, il faut débiter un compte de charges « d'exploitation ».

Quatrième opération : ajustement de la dépréciation

À chaque clôture d'exercice, on procède à une nouvelle évaluation des éléments du patrimoine. Tout changement dans cette évaluation d'une clôture d'exercice à une autre va entraîner un ajustement de la dépréciation.

        - 1er cas : augmentation de la dépréciation

Dans ce cas, une dotation aux dépréciations est enregistrée en complément des dépréciations des exercices précédents. Débit du compte 681 et crédit du compte 491. 

        - 2e cas : diminution de la dépréciation

Pour diminuer une dépréciation existante, on effectue une reprise sur dépréciation. La reprise sur dépréciation constate une diminution de la perte probable. Elle constitue donc pour l'entreprise un produit, d'où l'enregistrement dans un compte de classe 7 (compte 781). 

        - 3e cas : dépréciation devenue sans objet

Lorsque la perte devient certaine ou lorsque l'élément porteur de moins-value n'est plus dans le patrimoine de l'entreprise, la dépréciation est devenue sans objet. Elle doit alors être annulée, c'est-à-dire qu'elle doit faire l'objet d'une reprise pour la totalité de son montant.
Cette perte certaine doit être enregistrée dans un compte de charges et, plus précisément, dans le compte 654. Pertes sur créances irrécouvrables.

b. Les terrains
A chaque fin d’exercice comptable, l'entreprise doit apprécier s'il existe un indice quelconque montrant que l'actif a pu perdre notablement de sa valeur. Dans ce cas, un test de dépréciation est effectué. Ce test consiste à comparer la valeur nette comptable de l’actif avec sa valeur actuelle. Si la valeur actuelle est inférieure à la valeur nette comptable, il convient d’enregistrer une dépréciation.
Un terrain peut perdre de la valeur pour différentes raisons (modification de l’environnement, diminution de la valeur de marché…).

La comptabilisation de la dépréciation s'effectue par :
• le débit du compte 681. Dotation aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions – charges d’exploitation,
• le crédit du compte 2911. Dépréciation des terrains.

Pour l’ajustement de la dépréciation des terrains, le raisonnement est le même que pour les créances clients.
c. Les valeurs mobilières de placement et les autres titres immobilisés
La comptabilisation de la dépréciation s'effectue selon les principes suivants :
• Au débit, compte 686. Dotation aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions – charges financières
• Au crédit, compte 2961. Dépréciation des titres de participation, 
              ou compte 297. Dépréciation des autres titres immobilisés, 
              ou compte 590. Dépréciation des VMP.

Pour l’ajustement de la dépréciation des titres, le raisonnement est le même que pour les créances clients.
d. Les stocks
Les stocks ont été évalués lors des écritures d'inventaire à leur valeur d'origine, c'est-à-dire :
- coût d'achat unitaire pour les marchandises, matières et approvisionnements ;
- coût de production unitaire pour les produits finis ou en cours.

Il arrive que la valeur actuelle (ou valeur d'inventaire) d'un élément en stock, à la clôture de l'exercice, soit inférieure à sa valeur d'origine. La dépréciation peut être due à des détériorations ou à la mévente (articles à solder). La dépréciation est constatée par une dépréciation des stocks qui est comptabilisée selon les principes suivants :

Exemple : en manipulant un service de porcelaine de Limoges, quelques pièces ont été ébréchées. Ce service, non encore vendu le 31 décembre N, est proposé en solde par l'entreprise au prix de 3 500 €. La valeur d'origine de ce service est de 5 000 €. L'écriture à passer est :

Les dépréciations des stocks constatées à la clôture d'un exercice font l'objet d'une reprise totale à la clôture de l'exercice suivant. En effet, les articles (marchandises, matières...) porteurs de dépréciation probable à la clôture de l'exercice N, ne font plus partie du patrimoine de l'entreprise un an plus tard. Ils ont été vendus ou retirés de la vente en cours d'exercice. La dépréciation attachée à ces articles est donc devenue sans objet.

Exemple : le service de porcelaine de Limoges a été vendu durant l'exercice N. La dépréciation le concernant est devenue sans objet.

L'enregistrement comptable est le suivant :

L'essentiel

Une dépréciation est la constatation comptable d'un amoindrissement de la valeur d'actif résultant de causes dont les effets ne sont pas jugés irréversibles.
Ces dépréciations concernent les immobilisations, les stocks, les créances clients et les VMP. Les principes de comptabilisation des dépréciations sont les mêmes pour ces différents actifs. Le compte de dépréciation est le compte de l'actif concerné auquel on intercale un 9 en deuxième position.

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