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Cours de Ressources humaines et communication Terminale STMG - L'aménagement du temps de travail


Note par nos Maxinautes :  
Objectif
Avec la variation de l’activité, les entreprises souhaitent adapter le rythme de travail de leurs salariés à celui de l’entreprise. D’autre part, les salariés souhaitent aménager leur temps de travail pour concilier la vie professionnelle et la vie personnelle. Comment parvenir à concilier des intérêts parfois antagonistes ?
1. Les horaires fixes et variables
L’horaire de travail est en principe collectif et fixe. L’employeur décide des horaires de travail dans le respect du droit du travail. Des dérogations sont possibles, notamment en cas de mise en place d’horaires variables ou individualisés.

Les horaires variables (ou individualisés) permettent, dans une journée de travail, de fixer de façon souple les heures de début et de fin de journée pour un salarié.
Pour ne pas désorganiser l’entreprise, il est souvent établi une plage fixe durant laquelle tous les employés doivent être présents au travail. Donc seule une partie de la journée de travail est variable.

Pour mettre en place des horaires variables, il faut :
- une demande du salarié ;
- l’accord de l’employeur ;
- informer les représentants du personnel ;
- informer l’Inspection du travail.

La mise en place d’horaires variables n’exonère pas les entreprises du respect des dispositions relatives à la durée légale du travail. La durée maximale de travail par jour reste de 10 heures et la durée hebdomadaire de travail ne peut excéder 48 heures. Le report d’heures d’une semaine sur l’autre est limité par convention ou accord.
2. L'annualisation du temps de travail
L’annualisation du temps de travail a été mise en place pour pallier les problèmes liés au passage à la semaine des 35 heures. L’annualisation du temps de travail est un aménagement efficace lorsque les variations d’activité sont prévisibles.

L’annualisation du temps de travail permet :
- de limiter le recours aux heures supplémentaires ;
- de limiter le recours à l’intérim ;
- d’éviter le chômage partiel en période de faible activité.

L’annualisation du temps de travail ne peut pas concerner un seul salarié. Elle touche un service, une équipe entière ou l’ensemble de l’entreprise. L’employeur doit consulter les représentants du personnel. L’Inspection du travail doit être informée des plannings de travail des salariés sur l’année.
3. Le compte épargne-temps
Le compte épargne-temps permet au salarié d’accumuler des congés rémunérés ou d’épargner. Le salarié a donc le choix entre mettre de l’argent de côté ou disposer de plus de temps libre. Ce dispositif a été mis en place lors du passage à la semaine des 35 heures.

Le compte épargne-temps requiert une convention, un accord collectif ou un accord d’entreprise. L’autorisation de l’Inspection du travail n’est pas nécessaire.

L’alimentation d’un compte épargne-temps se fait :
- soit en argent avec les augmentations ou compléments de salaire : primes, indemnités, heures supplémentaires… ;
- soit en temps avec les jours de congés payés (sauf les 4 premières semaines) non pris, les jours de repos non pris…
L'essentiel
Aménager le temps de travail doit prendre en compte une double contrainte.
Les entreprises souhaitent adapter le rythme de travail de leurs salariés à l'activité de l'entreprise.
Les salariés, quant à eux, souhaitent pouvoir concilier vie professionnelle et vie personnelle.

Les différents aménagements du temps de travail sont :
- des horaires variables ou individualisés. Les horaires variables (ou individualisés) permettent, dans une journée de travail, de fixer de façon souple les heures de début et de fin de journée pour un salarié ;
- L’annualisation du temps de travail a été mise en place pour pallier les problèmes liés au passage à la semaine des 35 heures. L’annualisation du temps de travail est un aménagement efficace lorsque les variations d’activité sont prévisibles ;
- Le compte épargne-temps permet au salarié d’accumuler des congés rémunérés ou d’épargner. Le salarié a donc le choix entre mettre de l’argent de côté ou disposer de plus de temps libre.
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