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Le suffrage universel

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1. Les origines du suffrage universel
a. La révolution de 1848
Du 22 au 25 février 1848, une révolution parisienne renverse la monarchie de Juillet, contestée pour son inaction dans le domaine social et son attachement au suffrage censitaire (système électoral qui limite le droit de vote à ceux qui paient un impôt, le cens).
Un gouvernement provisoire prend plusieurs mesures symboliques importantes, comme l'abolition de l'esclavage dans les colonies françaises ou de la peine de mort pour les délits politiques.
Sur le plan politique :
• Il proclame la République, la deuxième après celle de 1792.
• Il institue le suffrage universel masculin, le 2 mars 1848.

Une page de l'histoire française semble tournée car la monarchie et le suffrage censitaire disparaissent ensemble avec la révolution de 1848. C'est un premier pas vers l'instauration de la démocratie.
L'égalité politique couronne ainsi l'égalité civile acquise en 1789.
b. Les premières élections au suffrage universel
En avril 1848, pour la première fois en France, tous les hommes votent. Le corps électoral passe de 250 000 à 9 395 000 inscrits.
Les électeurs sont convoqués les 23 et 24 avril pour élire 880 députés.
C'est la première élection au suffrage universel direct.
La participation est très forte : 84 % des inscrits. Elle s'explique à la fois par l'enthousiasme et la gravité de cette première manifestation du suffrage universel et par l'influence du clergé et des notables sur les paysans (cf. paragraphe 3).
Le scrutin marque la victoire des républicains modérés qui sont plus de 600, flanqués à droite de 200 royalistes et à gauche d'une centaine de députés qui se réclament de la république sociale. C'est la Constituante.
Ces premières élections se déroulent dans « l'esprit de 1848 », où règne une atmosphère de fête et d'euphorie.
c. La Constitution de 1848 consacre l'instauration du suffrage universel
Les Constituants veulent concilier, dans les institutions :
• la liberté, héritage de la Révolution de 1789 ;
• l'autorité, dont les journées de juin ont montré la nécessité.
Le préambule rappelle les principes sur lesquels la République est fondée (liberté, égalité, fraternité), mais aussi les bases de la société (famille et propriété).
Les droits du citoyen sont solennellement proclamés (libertés individuelles, de la presse, de l'enseignement, etc.), mais y sont également ajoutés des devoirs (aimer la patrie, servir la République).
Les institutions reposent sur la stricte séparation des pouvoirs.
• Le pouvoir législatif est confié à l'Assemblée législative ;
• Le pouvoir exécutif revient au président de la République élu pour quatre ans.
Le président de la République comme l'Assemblée législative sont élus au suffrage universel direct.
La révolution de 1848 consacre donc la naissance de la Seconde République, de la démocratie et du suffrage universel... Mais des restrictions demeurent.
2. Un suffrage universel limité...
a. Une restriction de plus d'un siècle : seuls les hommes votent
Le suffrage universel ne l'est pas complètement puisque seuls les hommes de plus de 21 ans reçoivent le droit de vote.
Les femmes sont exclues de la vie politique officielle (elles devront attendre 1944 pour obtenir ce droit), ce qui ne les empêchent pas de s'exprimer.
b. La loi du 31 mai 1850
La République, proclamée en avril 1848, est fragile. Très vite, les ouvriers s'insurgent contre la fermeture des Ateliers nationaux (centres de secours aux ouvriers, aux coûts trop exorbitants) : ce sont les « journées de juin 1848 ».
Devant la peur que suscitent ces mouvements populaires et la progression des « révolutionnaires » aux élections, le Parti de l'Ordre limite le suffrage universel.
Par la loi du 31 mai 1850, tous ceux qui n'ont pas de résidence fixe depuis au moins trois ans perdent le droit de vote. Cela exclut trois millions de citoyens, des vagabonds mais aussi des ouvriers appelés de chantier en chantier à travers toute la France.
Par conséquent, le corps électoral diminue d'un tiers (de 9 à 6 millions) et de 50 % dans les villes. Cette loi permet de rassurer les plus conservateurs.
Finalement, Louis Napoléon abroge cette loi dès le 2 décembre 1851, pour se présenter comme le défenseur du suffrage universel auprès des classes populaires, déçues par les premières mesures de la république.
Le principe du suffrage universel accordé en 1848 ne fut jamais remis en cause par la suite.
3. L'apprentissage du droit de vote : encadrer les électeurs
Cette conquête de la démocratie et du droit de vote ne s'est pas faite sans difficultés car le suffrage universel nécessite un apprentissage dans une société qui manque de culture politique : il faut éduquer le peuple, l'encadrer, notamment dans les campagnes.
Pour guider le choix des électeurs, des comités se sont constitués lors des premières élections, en 1848 :
• Comité républicain pour la liberté des élections, animé par les conservateurs ;
• Comité central des électeurs républicains, dirigé par les modérés ;
• Comité de la République sociale regroupant les socialistes. Ces comités souhaitent guider les nouveaux électeurs dans leur choix et susciter des débats.
L'Église participe également à l'inculcation du devoir civique. Ces premières élections furent un succès grâce à l'influence du clergé sur les paysans, conduits en masse par leurs prêtres aux bureaux de vote. En effet, ceux-ci se trouvent dans les chefs-lieux de canton, souvent à plusieurs heures de marche.
Le rôle des notables n'est pas négligeable : nombre d'aristocrates, de notables se déplacent dans leurs circonscriptions pour donner des consignes de vote. Ils comptent sur la confiance et l'attachement des paysans. C'est le cas d'Alexis de Tocqueville qui raconte comment il a emmené « ses » paysans normands aux urnes.
Dans les villes comme dans les campagnes, on sollicite les suffrages : distribution de petits journaux, de tracts, de chansons louant les vertus du suffrage universel. Se met en place une véritable propagande légale.

 

Il faudra toutefois attendre la IIIe République pour que l'école et la presse assoient la pratique du suffrage universel. Les règles de préservation de l'anonymat du vote (isoloir, enveloppes) ne seront respectées qu'à partir de 1914.
Le lent apprentissage du suffrage universel ne fait que commencer.
L'essentiel

Quelques jours après la révolution de février 1848, le principe du suffrage universel masculin est proclamé. Le nombre d'électeurs passe de 240 000 à plus de 9 millions. Mais les restrictions demeurent. Seule la volonté de tous (clergé, notables, presse, etc.) permet d'asseoir durablement ce droit difficilement gagné.

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