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Cours / Droit / 1^re STG

Qu’est-ce que le patrimoine d’une personne ?Toutes les personnes juridiques ont-elles un patrimoine ?Peut-on avoir plusieurs patrimoines ?

Le patrimoine d’unepersonne est l’ensemble des droits et des obligationsde cette personne, appréciables en argent(ayant une valeur pécuniaire).
Autrement dit, il est l’ensemble des biens et des créancespossédés par la personne (ACTIF), diminué des dettesde cette personne (PASSIF).

Ex. : Marie est propriétaire d’une maison d’unevaleur de 100 000 €, de meubles d’une valeur de10 000 €, d’argent en banque pour 1 000 €,elle a une créance sur sa sœur de 5 000 € (sasœur lui doit 5 000 €), elle doit 30 000€ à la Société Générale, emprunt réalisé pour financer samaison.
Son patrimoine est donc constitué d’un actif de 116 000€ (maison + meubles + argent en banque + créance) diminuéd’un passif de 30 000 € (emprunt à la banque). Sonpatrimoine s’élève donc à 86 000 €.

La notion de patrimoine est liée à lanotion de personnejuridique, ce qui lui donne lescaractéristiques  suivantes :
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