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Cours de Comptabilité et finance des entreprises Terminale STMG - Les factures de doit

Note par nos Maxinautes :  

Objectifs : comment comptabiliser les factures simples puis les factures avec des réductions commerciales, des réductions financières, des frais de transport, des emballages consignés et des acomptes aussi bien chez le vendeur (le fournisseur) que chez l’acheteur (le client) ?
1. Comptabilisation des factures simples

Ici, il s’agit de l’enregistrement d’une facture simple. Le montant HT (hors taxe) est enregistré dans le compte d’achat (607) ou de vente (707), Le montant de la TVA (toute valeur ajoutée) est enregistré dans un compte de TVA déductible sur autre biens ou services (445660) ou de TVA collectée (445710) et le net à payer dans le compte fournisseur (401) ou le compte client (411).

2. Comptabilisation des factures avec réductions commerciales
Les réductions commerciales (remise, rabais et ristournes) ne s’enregistrent jamais en comptabilité lorsqu’elles figurent sur une facture d’achat ou de vente.

3. Comptabilisation des factures avec réductions financières
L’escompte est une réduction accordée en cas de règlement anticipé par rapport à la date d’échéance convenue. La réduction financière (l’escompte) s’enregistre toujours en comptabilité. Pour le client, le compte utilisé est le compte 765000 « Escomptes obtenus ». Pour le fournisseur, le compte utilisé est le compte 665000 « Escomptes accordés ».

4. Comptabilisation des factures avec des frais de transport
Le port peut être franco de port : cette prestation est offerte au client et elle n’est pas refacturée. Le vendeur supporte la charge de transport, il reçoit une facture du transporteur et l’enregistre dans le compte 6242 « transports sur vente ».
Lorsque le port est un port forfaitaire, le fournisseur utilisera le compte 7085 « Ports et frais accessoires facturés ».
Lorsque le port est un port débours, le fournisseur devra utiliser le compte 6242 « Transport sur vente » lors de la facturation au client.

5. Comptabilisation des factures avec des emballages consignés
Les emballages consignés sont des emballages qui doivent être rendus au fournisseur. Ils s’enregistrent dans le compte 4096 « Fournisseurs – Créances pour emballages et matériel à rendre » chez le client et dans le compte 4196 « Clients – Dettes pour emballages consignés » chez le fournisseur.

6. Comptabilisation des factures avec des acomptes
Les acomptes versés par le client sont enregistrés dans le compte 4191 « Clients – avances et acomptes reçus sur commandes » chez le fournisseur ou dans le compte 4091 « Fournisseurs – Avances et acomptes versés sur commandes » chez le client.

L’essentiel

Les réductions commerciales (remise, rabais et ristournes) ne s’enregistrent jamais en comptabilité lorsqu’elles figurent sur une facture d’achat ou de vente.

L’escompte est une réduction accordée en cas de règlement anticipé par rapport à la date d’échéance convenue. Les réductions financières (escompte) s’enregistrent toujours en comptabilité. Pour le client, le compte utilisé est le compte 765000 « Escomptes obtenus ». Pour le fournisseur, le compte utilisé est le compte 665000 « Escomptes accordés ».

Le port peut être franco de port (le client l’enregistre dans le compte 6242 « transports sur vente »), un port forfaitaire (le fournisseur utilisera le compte « 7085 Ports et frais accessoires facturés ») ou un port débours, (le fournisseur devra utiliser le compte 6242 « Transport sur vente » lors de la facturation au client).

Les emballages consignés s’enregistrent dans le compte :
- « 4096 Fournisseurs – Créances pour emballages et matériel à rendre » chez le client,
- « 4196 Clients – Dettes pour emballages consignés » chez le fournisseur.

Les acomptes versés par le client sont enregistrés dans le compte :
- « 4191 Clients – avances et acomptes reçus sur commandes » chez le fournisseur,
- « 4091 Fournisseurs – Avances et acomptes versés sur commandes » chez le client.
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