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09/02/2012 23:06:46
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Droit
Cours
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Droit
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STG
Le droit et sa place dans la société
Les caractères de la règle de droit
Les sources nationales
Les sources internationales et communautaires
Hiérarchie et complémentarité des sources du droit
La personnalité juridique et les deux catégories de personne
L’identification des personnes physiques
L'identification des personnes morales
La capacité juridique
Le patrimoine des personnes juridiques
Les Droits subjectifs et leur classification
Les droits patrimoniaux
Les droits extrapatrimoniaux
Les biens et leur classification
Les contrats : principes et classification
Les contrats : formation, conditions de validité et nullité
Les différentes sortes de responsabilité
La preuve des droits
Le recours au juge : les grands principes du système judiciaire
Le recours au juge : le déroulement d'un procès
Terminale STG
Les approches juridiques de l'entreprise
Les critères juridiques de l'entreprise
L'ordre public économique
Les organes de décision pour les choix stratégiques
L'exercice du pouvoir dans l'entreprise individuelle
L'exercice du pouvoir dans une entreprise unipersonnelle
L'exercice du pouvoir dans une entreprise pluripersonnelle
Le comité d'entreprise : attributions économiques
Les autorités de régulation
Les mandataires de justice
L'existence d'un lien de subordination et ses effets
Les différentes formes de contrat de travail
L'autorité de l'employeur
La protection des salariés dans les rapports individuels de travail
La propriété industrielle : brevet, marque
Le droit de la concurrence et la protection du marché
Le droit de la concurrence et la protection des entreprises
L'exécution du contrat de consommation et les associations de consommateurs
La protection des salariés dans les rapports collectifs de travail
Le conseil des prud'hommes
Concours cat. C
L'ordre judiciaire
Les actes et les faits juridiques
L'acte administratif unilatéral
Le Parlement
Le divorce
Les sources internationales et communautaires
La fonction publique
Le droit et sa place dans la société
Les sources nationales
L'élaboration du budget
La décentralisation territoriale et le contrôle de légalité
La propriété
Les contrats administratifs
La responsabilité administrative
Les personnes physiques
L'organisation de la justice
L'organe délibérant des collectivités territoriales
Le service public et ses modes de gestion
Les personnes morales
Le président de la République
Niveau intermédiaire
Les contrats : formation, conditions de validité et nullité
L'identification des personnes morales
Les Droits subjectifs et leur classification
Les droits extrapatrimoniaux
Les actes et les faits juridiques
Le droit et sa place dans la société
Les biens et leur classification
Les différentes sortes de responsabilité
Le recours au juge : la compétence des juridictions
Hiérarchie et complémentarité des sources du droit
Les modes alternatifs de résolution des conflits
L’identification des personnes physiques
Le patrimoine des personnes juridiques
Les contrats : principes et classification
Les sources nationales
Les sources internationales et communautaires
La responsabilité civile délictuelle
Les droits patrimoniaux
Le recours au juge : les grands principes du système judiciaire
Le recours au juge : le déroulement d'un procès
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