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06/09/2010 17:36:36  
     

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Cours / Culture générale / Concours cat. C
Le Consulat  
Après son coup d'Etat des 18et 19 Brumaire, Bonaparte met en place unnouveau régime, le Consulat. Bonaparte se fait nommerPremierconsul. Il s'assure la confiance du peupleen s'appuyant sur des plébiscites.
1. La réorganisation de la France
a. Une nouvelle constitution
La Constitution del'an VIII (1799) est essentiellementl'œuvre de Bonaparte. Elle cherche à remédier à la faiblessedes institutions qui avaient caractérisé le Directoire.

La nouvelle constitution établit donc un pouvoir exécutiffort. Il est confié à trois consuls, mais la réalité dupouvoir est entre les mains du Premier consul, Napoléon Bonaparte.Il désigne seul les ministres et les fonctionnaires et possèdel'initiative des lois.

Le pouvoir législatif est faible,notamment parce qu'il est divisé entre quatre assemblées : leSénat, le conseil d'Etat, qui prépare les lois, le Tribunat qui lesdiscute et le Corps législatif qui les vote.

Si le suffrage universel estrétabli, il est en fait très strictement encadré.Cette constitution, qui confère un immense pouvoir à Bonaparte, estapprouvée par plébiscite.
b. La réorganisation administrative etjudiciaire
La réorganisation administrative est l'œuvrede la loi du 28 pluviôse an VIII (1800). Les principes quisont au cœur de cette réorganisation sont lacentralisation,l'efficacité et l'uniformité.

Tout le territoire français doit obéir à la même gestionadministrative ; dans chaque département, un préfet nommé par lePremier consul est chargé de faire appliquer la politique dugouvernement et de faire régner l'ordre. Chaque département estdécoupéen arrondissements, à latête desquels se trouve un sous-préfet, et en communes, dirigéespar un maire. Les
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